Acheteur

Nom officiel	EPA ORSA
SIRET	49908428300021
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Affaires économiques
Adresse	2 avenue Jean Jaurès, 94600 Choisy-le-Roi
NUTS	FR107
Pays	France
Email	serviceachats@grandparisamenagement.fr
Téléphone	0140046600
Site internet	https://www.epa-orsa.fr
Profil acheteur	https://www.marches-publics.gouv.fr

Procédure

Titre	Accord-cadre de maîtrise d’œuvre des espaces publics de la ZAC Gagarine Truillot à Ivry-Sur-Seine
Description	L'objet est détaillé dans le cahier des charges
Identifiant	93f41ee4-5934-4c7e-a372-c78aff2d7542
Ref. interne	MOEIVGA2026
Type	Procédure négociée avec mise en concurrence
Nature	Services
CPV principal	71000000

Lieu d'exécution

NUTS	FR101
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Accord-cadre de maîtrise d’œuvre des espaces publics de la ZAC Gagarine Truillot à Ivry-Sur-Seine
Description	Voir cahier des charges
Nature	Services
CPV	71000000
Lieu	Ivry-sur-Seine, FR107, France
Durée	6 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Melun
Delais	Voir le Règlement de la consultation

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	ae07b191-40f6-4cfb-b707-ccc5edada314
Type	Avis de marché
Date d'envoi	25/09/2026 a 14:53
Langue	Français

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