Accord-Cadre De Maitrise D'oeuvre En Hydraulique
Acheteur
| Nom officiel | Communauté de Communes de Miribel et du Plateau |
|---|---|
| SIRET | 24010080000111 |
| Adresse | 01700 MIRIBEL |
| Point de contact | Mr Pierre Simonin, chargé de la commande publique |
| Téléphone | +33 688693669 |
Procédure
| Titre | ACCORD-CADRE DE MAITRISE D'oeUVRE EN HYDRAULIQUE |
|---|---|
| Identifiant | 2026.008 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 71300000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | 238 Rue des Brotteaux 01700 - Miribel |
|---|
Informations générales
| Durée | 12 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 09/09/2026 pm 12:00 (53j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Accord-cadre passé par une procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1-1° du Code de la Commande Publique
Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Ce contrat est à prix unitaires.
L'accord-cadre mono-attributaire est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.
Il pourra être reconduit tacitement 4 fois 1 année (soit une durée totale maximale de 5 ans)
Le montant total des commandes pour la durée totale maximale de 5 ans de l'accord-cadre est défini comme
suit :
- Seuil minimum : 0,00 Euros H.T. par an (= pas de minimum)
- Seuil maximum : 430 000,00 Euros H.T. sur la durée totale maximale de 5
Date prévisionnelle de démarrage des prestations : Octobre 2026
Critères de sélection et pièces à remettre pour les offres ainsi que modalités d'évaluation des capacités économiques, financières et techniques des candidats définis au RC disponible sur profil acheteur.
Délai de validité des offres à 180 jours
Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Ce contrat est à prix unitaires.
L'accord-cadre mono-attributaire est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.
Il pourra être reconduit tacitement 4 fois 1 année (soit une durée totale maximale de 5 ans)
Le montant total des commandes pour la durée totale maximale de 5 ans de l'accord-cadre est défini comme
suit :
- Seuil minimum : 0,00 Euros H.T. par an (= pas de minimum)
- Seuil maximum : 430 000,00 Euros H.T. sur la durée totale maximale de 5
Date prévisionnelle de démarrage des prestations : Octobre 2026
Critères de sélection et pièces à remettre pour les offres ainsi que modalités d'évaluation des capacités économiques, financières et techniques des candidats définis au RC disponible sur profil acheteur.
Délai de validité des offres à 180 jours
Lot
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
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