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Accord-cadre de Maîtrise d'oeuvre, infrastructure, réseaux secs pour le TE Gard-SMEG

Territoire d'Energie GARD-SMEG recherche un prestataire pour un accord-cadre de maîtrise d'œuvre concernant l'électrification et l'éclairage public, sur 12 lots. Les services s'étendent de 2027 à 2030.

Services Procédure ouverte 30 49j restants

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Acheteur

Nom officiel	Territoire d'Energie GARD-SMEG
SIRET	`20003954300018`
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	4 rue bridaine, 30000 Nimes
NUTS	FRJ12
Pays	France
Point de contact	Service Commande publique
Email	contact@territoireenergiegard.fr
Téléphone	+33 0466386575
Site internet	https://www.territoireenergiegard.fr/
Profil acheteur	https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

Procédure

Titre	Accord-cadre de Maîtrise d'oeuvre, infrastructure, réseaux secs pour le TE Gard-SMEG
Description	Accord cadre de maitrise d'oeuvre pour l'étude, le contrôle et le suivi des travaux d'électrification, d'équipements électroniques de communication, d'éclairage public, et de maitrise de la demande d'énergie pour les années 2027 à 2030.
Identifiant	`d9eedd76-19ab-45c0-93d3-ef1574dada61`
Ref. interne	`MAC ING 2730`
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	`71323100`

Lieu d'exécution

NUTS	FRJ12
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lots (12)

Lot 1 — Maitrise de la demande d'énergie

Description	Maîtrise d'oeuvre pour la maitrise de la demande d'énergie
Nature	Services
CPV	`71314200`
CPV add.	`65400000`
Lieu	FRJ12, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	08/06/2026 à 12:00 (49j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nîmes

Lot 2 — Infrastructure 2

Description	Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 2
Nature	Services
CPV	`71323100`
Lieu	FRJ12, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	08/06/2026 à 12:00 (49j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nîmes

Lot 3 — Infrastructure 3

Description	Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 3
Nature	Services
CPV	`71323100`
Lieu	FRJ12, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	08/06/2026 à 12:00 (49j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nîmes

Lot 4 — Infrastructure 4

Description	Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 4
Nature	Services
CPV	`71323100`
Lieu	FRJ12, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	08/06/2026 à 12:00 (49j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nîmes

Lot 5 — Infrastructure 5

Description	Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 5
Nature	Services
CPV	`71323100`
Lieu	FRJ12, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	08/06/2026 à 12:00 (49j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nîmes

Lot 6 — Infrastructure 6

Description	Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 6
Nature	Services
CPV	`71323100`
Lieu	FRJ12, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	08/06/2026 à 12:00 (49j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nîmes

Lot 7 — Infrastructure 7

Description	Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 7
Nature	Services
CPV	`71323100`
Lieu	FRJ12, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	08/06/2026 à 12:00 (49j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nîmes

Lot 8 — Infrastructure 8

Description	Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 8
Nature	Services
CPV	`71323100`
Lieu	FRJ12, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	08/06/2026 à 12:00 (49j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nîmes

Lot 9 — Infrastructure 9

Description	Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 9
Nature	Services
CPV	`71323100`
Lieu	FRJ12, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	08/06/2026 à 12:00 (49j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nîmes

Lot 10 — Infrastructure 10

Description	Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 10
Nature	Services
CPV	`71323100`
Lieu	FRJ12, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	08/06/2026 à 12:00 (49j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nîmes

Lot 11 — Infrastructure 11

Description	Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 11
Nature	Services
CPV	`71323100`
Lieu	FRJ12, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	08/06/2026 à 12:00 (49j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nîmes

Lot 12 — Infrastructure 12

Description	Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 12
Nature	Services
CPV	`71323100`
Lieu	FRJ12, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	08/06/2026 à 12:00 (49j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nîmes

Organisations

Territoire d'Energie GARD-SMEG

SIRET	`20003954300018`
Adresse	4 rue bridaine, 30000 Nimes
NUTS	FRJ12
Pays	France
Contact	Service Commande publique
Email	contact@territoireenergiegard.fr
Telephone	+33 0466386575
Site web	https://www.territoireenergiegard.fr/

Tribunal administratif de Nîmes

SIRET	`13000192800014`
Adresse	16 , avenue Feuchères, 30000 Nîmes
NUTS	FRJ12
Pays	France
Email	greffe.ta-nimes@juradm.fr
Telephone	+33 0466273700
Site web	http://www.ta-nimes.juradam.fr

Informations sur l'avis

Identifiant	`a2dee2e8-01ba-48da-b845-70628a1bee2a`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	17/04/2026 a 15:04
Langue	Français

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Lots (12)

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Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

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Conditions

Techniques

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Informations

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Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

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Conditions

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