Accord-cadre de prestation de remplacement de pare-brise et vitrages sur des bus et des tramways (2 lots)
Acheteur
| Nom officiel | Semitan |
|---|---|
| SIRET | 31468496000045 |
| Adresse | 44046 Nantes |
| Point de contact | Département Commande Publique de la Semitan |
| Téléphone | +33 251817700 |
Procédure
| Titre | Accord-cadre de prestation de remplacement de pare-brise et vitrages sur des bus et des tramways (2 lots) |
|---|---|
| Description | La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de remplacement de pare-brise et de vitrages des bus et des tramways du réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise. L'accord-cadre est composé des lots : - Lot 1 : Prestation de remplacement de pare-brise et vitrages sur des bus - Lot 2 : Prestation de remplacement de pare-brise et vitrages sur des tramways Lot 1 : Il s'agit d'un accord cadre de prestations de services mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 280.000,00 euro(s) H.T., sur l'ensemble de sa durée (reconductions comprises), conformément à l'article R. 2162-4 2° du code de la commande publique. Lot 2 : Il s'agit d'un accord cadre de prestations de services mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 150.000,00 euro(s) H.T., sur l'ensemble de sa durée (reconductions comprises), conformément à l'article R. 2162-4 2° du code de la commande publique |
| Identifiant | 26C02/064-065 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 50112120 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Agglomération nantaise 44000 - Nantes |
|---|
Informations générales
| Durée | 36 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 02/07/2026 pm 12:00 (21j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Les 2 lots seront exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.
Durée : Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée de 3 (trois) ans à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 2 (deux) fois 1 (un) an.
Condition de participation des concurrents : Les entreprises ou groupements d'entreprises souhaitant candidater devront disposer de compétences dans le domaine de la pose de vitrage sur des véhicules (bus et/ou tramways).
Délai de validité de l'offre : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Procédure de recours :
Tribunal judiciaire de Nantes, 19 Quai François Mitterrand, 44 921 Nantes Cedex 9.
Tél : 02 51 17 95 00 / e-mail : tgi-nantes@justice.fr
Durée : Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée de 3 (trois) ans à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 2 (deux) fois 1 (un) an.
Condition de participation des concurrents : Les entreprises ou groupements d'entreprises souhaitant candidater devront disposer de compétences dans le domaine de la pose de vitrage sur des véhicules (bus et/ou tramways).
Délai de validité de l'offre : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Procédure de recours :
Tribunal judiciaire de Nantes, 19 Quai François Mitterrand, 44 921 Nantes Cedex 9.
Tél : 02 51 17 95 00 / e-mail : tgi-nantes@justice.fr
Lots (2)
Lot 1 — 1 : Prestation de remplacement de pare-brise et vitrages sur des bus. La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de prestations de services de remplacement de pare-brise et de vitrages des bus
| CPV | 50112120 |
|---|---|
| Lieu | Prestations à réaliser dans les dépôts de la SEMITAN situés sur la métropole nantaise (44000 Nantes) |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|
Lot 2 — 2 : Prestation de remplacement de pare-brise et vitrages sur des tramways. La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de prestations de services de remplacement de pare-brise et de vitrages des tramways
| CPV | 50112120 |
|---|---|
| Lieu | Prestations à réaliser dans les dépôts de la SEMITAN situés sur la métropole nantaise (44000 Nantes) |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
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