Accord-cadre de prestations d'études et de maîtrise d'oeuvre en chaleur renouvelable

Services Procédure adaptée 60 55j restants 216 000 EUR

Acheteur

Nom officiel	SE 60 Syndicat d'Energie de l'Oise
SIRET	`20009309400015`
Adresse	60000 Tille
Point de contact	M.VAUCLIN
Téléphone	0344487631
Profil acheteur	https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_n2zeHlhHwP

Procédure

Titre	Accord-cadre de prestations d'études et de maîtrise d'oeuvre en chaleur renouvelable
Description	L'objectif du présent accord cadre est de permettre aux bénéficiaires de mener à bien un projet de chaleur renouvelable (solaire thermique, biomasse, géothermie, avec ou sans réseau technique) depuis sa phase de conception jusqu'à sa mise en service. Les titulaires de ce marché seront obligatoirement détenteurs de la mention « RGE études » afin de permettre aux collectivités de bénéficier d'aides financières. (voir CCTP)
Identifiant	`2026-07`
Type	Procédure adaptée
Nature	Services
CPV principal	`79311000`

Lieu d'exécution

Lieu	Oise.

Informations générales

Montant estimé	216 000 EUR
Durée	48 mois
Variantes	Non autorisées
Date limite	18/09/2026 pm 12:00 (55j restants)

Conditions de participation

Aptitude : Voir RC
Capacité économique : Voir RC
Capacité technique : Voir RC

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification, reconductible trois fois douze mois. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas dépasser 48 mois

Le montant maximum des commandes découlant du présent accord-cadre est fixé à 216 000 Euros HT.
Le budget alloué pour ce marché est fixé à 216 000 Euros HT.

Les titulaires de ce marché seront obligatoirement détenteurs de la mention « RGE études » afin de permettre aux collectivités de bénéficier d'aides financières.

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