Acheteur

Nom officiel	Etablissement public du Musée du quai Branly - Jacques Chirac
SIRET	18009214000037
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	rcr
Adresse	222, rue de l'Université, 75281 PARIS
NUTS	FR101
Pays	France
Point de contact	Service juridique et des achats
Email	marches-publics@quaibranly.fr
Téléphone	+33 1 56 61 70 00
Site internet	https://www.quaibranly.fr/fr/
Profil acheteur	https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Procédure

Titre	ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS DE COORDINATION DE LA SÉCURITÉ, DE PRÉVENTION DE LA SANTÉ ET D’ASSISTANCE À L’ÉLABORATION DES PLANS DE PRÉVENTION ET DU PROTOCOLE DE SÉCURITÉ DU MUSÉE DU QUAI BRANLY - JACQUES CHIRAC
Description	Le présent accord-cadre a pour objet des prestations la réalisation, pour le compte du musée du quai Branly - Jacques Chirac, de missions de coordination de la sécurité, de prévention de la santé, d’assistance à l’élaboration de plans de prévention et d’assistance à l’élaboration de protocoles de sécurité.
Identifiant	b2d870d6-9183-479b-a492-d24994dddd29
Ref. interne	2026-MQB-00479-AC-00-00
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	71317210

Lieu d'exécution

NUTS	FR101
Ville	PARIS
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS DE COORDINATION DE LA SÉCURITÉ, DE PRÉVENTION DE LA SANTÉ ET D’ASSISTANCE À L’ÉLABORATION DES PLANS DE PRÉVENTION ET DU PROTOCOLE DE SÉCURITÉ DU MQB-JC
Description	Le présent accord-cadre a pour objet des prestations la réalisation, pour le compte du musée du quai Branly - Jacques Chirac, de missions de coordination de la sécurité, de prévention de la santé, d’assistance à l’élaboration de plans de prévention et d’assistance à l’élaboration de protocoles de sécurité.
Nature	Services
CPV	71317210
Lieu	PARIS, FR101, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	15/09/2026 à 12:00 (63j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Paris

Delais

le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) pouvant être exercé jusqu'à la signature de l'accord-cadre, le référé contractuel (CJA, art. L. 551- 13 et suivant.) pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, le recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	8c0680cb-7021-4548-a410-ad7f827b4c14
Type	Avis de marché
Date d'envoi	10/07/2026 a 18:48
Langue	Français

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