Accord-Cadre de programmation - Projet de réutilisation de l’ancienne chaufferie de la Doua
La COMUE Lyon - Saint Etienne recherche un prestataire pour des missions de programmation liées à la réutilisation de l'ancienne chaufferie du campus Lyon Tech la Doua. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour des services, sans montant précisé.
Accord-Cadre de programmation - Projet de réutilisation de l’ancienne chaufferie de la Doua
Description
Le présent accord-cadre mono-attributaire, exécuté par le biais de la conclusion de marchés subséquents, porte sur des missions de programmation relatives à la réalisation du projet de réutilisation de l’ancienne chaufferie du campus Lyon Tech la Doua à Villeurbanne. Le périmètre des missions pouvant être confiées au titulaire de l’accord-cadre, par le biais de la passation de marchés subséquents, est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) commun aux marchés subséquents de l’accord-cadre.
Identifiant
b62e5ed8-377f-417f-9183-8749f2dd5991
Ref. interne
A2026-014
Type
Procédure ouverte
Nature
Services
CPV principal
71240000
CPV additionnel
71242000
Lieu d'exécution
NUTS
FRK26
Ville
VILLEURBANNE
Pays
France
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Cet accord-cadre est passé sans minimum en quantité ou en valeur, mais avec un maximum en valeur de 500 000 € HT sur toute la durée de l’accord-cadre, reconductions comprises, conformément aux dispositions de l’article R.2162-4-2° du code de la commande publique.
Lot
Intitule
Accord-Cadre de programmation - Projet de réutilisation de l’ancienne chaufferie de la Doua
Description
Le présent accord-cadre mono-attributaire, exécuté par le biais de la conclusion de marchés subséquents, porte sur des missions de programmation relatives à la réalisation du projet de réutilisation de l’ancienne chaufferie du campus Lyon Tech la Doua à Villeurbanne.