Accord-cadre de services à bons de commande et à marchés subséquents pour la réalisation de reportages photographiques - 2 Lots
Acheteur
| Nom officiel | Conseil Départemental du Nord |
|---|---|
| SIRET | 22590001801244 |
| Adresse | 59047 Lille |
| Point de contact | Conseil départemental du Nord - 51 rue Gustave Delory 59000 Lille - Dajap - Pap.Fs@lenord.fr |
| Téléphone | +33 359735218 |
Procédure
| Titre | Accord-cadre de services à bons de commande et à marchés subséquents pour la réalisation de reportages photographiques - 2 Lots |
|---|---|
| Description | Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec 1 opérateur économique par lot. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin |
| Identifiant | 20260831 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 79961000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | FRE11 - Nord |
|---|
Informations générales
| Durée | 36 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 10/11/2026 pm 16:30 (24j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées Code de la commande publique)
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents (Article R2162-3 - Code de la commande publique)
Allotissement (Articles R2113-1 à R2113-3 - Code de la commande publique)
Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/
Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/
Modalités de sélections des candidatures : cf article 2 du RC
Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du RC
Le point de départ du marché est la date de sa notification.
Précision sur la date à laquelle seront fournis les services : novembre 2026
Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement.
Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents (Article R2162-3 - Code de la commande publique)
Allotissement (Articles R2113-1 à R2113-3 - Code de la commande publique)
Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/
Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/
Modalités de sélections des candidatures : cf article 2 du RC
Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du RC
Le point de départ du marché est la date de sa notification.
Précision sur la date à laquelle seront fournis les services : novembre 2026
Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement.
Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Lots (2)
Lot 1 — 1 : Lot n°1 - Réalisation de reportages photographiques sur les thématiques institutionnelles. Sans minimum Avec maximum annuel de 35 000 euro(s) Ht, soit 42 000 euro(s) Ttc (pour la période initiale et la reconduction n°1) puis de 40 000 euro(s) Ht soit 48 000 euro(s) Ttc sur la reconduction n°2
Lot 2 — 2 : Lot n°2 - Réalisation de prises de vue artistiques et muséographiques. Sans minimum Avec maximum annuel de 15 000 euro(s) Ht, soit 18 000 euro(s) Ttc (pour la période initiale et la reconduction n°1) puis de 20 000 euro(s) , soit 24 000 euro(s) Ttc pour la reconduction n°2
Comment ça fonctionne
1
Décrivez votre activité et vos compétences
2
Recevez des marchés triés par pertinence
3
Évaluez et affinez vos recommandations