Acheteur

Nom officiel	Ville de Nantes
SIRET	21440109300015
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	29 rue de Strasbourg, 44000 Nantes cedex 1
NUTS	FRG01
Pays	France
Point de contact	Service des marchés
Email	contact.marches@nantesmetropole.fr
Téléphone	+33 240999000
Site internet	https://marchespublics.nantesmetropole.fr/

Procédure

Titre	ACCORD CADRE DE TRANSPORTS EN AUTOCAR D’ÉLÈVES ET DE LEURS ACCOMPAGNATEURS A DESTINATION DE LIEUX EDUCATIFS, CULTURELS ET SPORTIFS
Description	Le présent accord cadre mono attributaire de services courants a pour objet le transport ponctuel en autocar d’élèves et de leurs accompagnateurs à destination de lieux éducatifs, culturels et sportifs situés à Nantes, sur le territoire de Nantes Métropole, ainsi que dans le département de Loire-Atlantique et les départements limitrophes.
Identifiant	0d8ab45b-70ed-46a1-8915-32e17e7ae84e
Ref. interne	2025VN000320
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	60130000

Lieu d'exécution

NUTS	FRG01
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	ACCORD CADRE DE TRANSPORTS EN AUTOCAR D’ÉLÈVES ET DE LEURS ACCOMPAGNATEURS A DESTINATION DE LIEUX EDUCATIFS, CULTURELS ET SPORTIFS
Description	Le présent accord cadre mono attributaire de services courants a pour objet le transport ponctuel en autocar d’élèves et de leurs accompagnateurs à destination de lieux éducatifs, culturels et sportifs situés à Nantes, sur le territoire de Nantes Métropole, ainsi que dans le département de Loire-Atlantique et les départements limitrophes.
Nature	Services
CPV	60130000
Lieu	FRG01, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/05/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	5 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes
Delais	voir documents de la consultation

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	742710df-1c69-4864-aeca-6ce71739edfc
Type	Avis de marché
Date d'envoi	27/04/2026 a 17:02
Langue	Français

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