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Accord-cadre - entretien et travaux de réhabilitation des bâtiments et des installations techniques du Patrimoine-.

Le Conseil Départemental des Ardennes recherche des entreprises pour un accord-cadre portant sur l'entretien et la réhabilitation de bâtiments, avec 25 lots disponibles. Les prestations incluent divers travaux tels que gros œuvre, menuiserie, plomberie et électricité.

Travaux Procédure ouverte 8 52j restants

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Acheteur

Nom officiel	Conseil Départemental des Ardennes
SIRET	`22080004900011`
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	Hôtel du Département - CS 20001, 08011 CHARLEVILLE MEZIERES cedex
NUTS	FRF21
Pays	France
Email	secretariatSCP@cd08.fr
Téléphone	0324366290

Procédure

Titre	Accord-cadre - entretien et travaux de réhabilitation des bâtiments et des installations techniques du Patrimoine-.
Description	Le contrat porte sur les prestations suivantes : Entretien et travaux de réhabilitation des bâtiments et des installations techniques du Patrimoine Immobilier
Identifiant	`325b99d1-f523-4512-8060-323909b23937`
Ref. interne	`2026-023-DPI`
Type	Procédure ouverte
Nature	Travaux
CPV principal	`45453000`

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Conditions de remises des offres ou des candidatures :
Offre dématérialisée sur la plateforme www.xmarches.fr

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :
Dossier remis gratuitement
Par téléchargement, sur https://www.xmarches.fr

VOIES ET DELAIS DE RECOURS :
Les recours suivants peuvent être formés devant le juge administratif :
- Référé précontractuel : En application des dispositions de l’article L 551-1 du Code de justice administrative (CJA), le juge administratif peut être saisi jusqu’à la signature du contrat.
- Référé contractuel : En application des dispositions des articles L 551-13 à L. 551-23 et R551-1 à R551-9 du CJA, le référé contractuel peut être exercé dans un délai de :
o 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d’acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat,
o 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée.
- Recours de pleine juridiction : Le recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées
- Recours pour excès de pouvoir : les clauses réglementaires du contrat peuvent être contestées par la voir du recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision ou de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Organe chargé des procédures de médiation : Secrétariat CCRA ou CCIRA préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue Préfet C. Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : +33 3-83-24-27-71

Lots (25)

Lot 1 — VRD / Assainissement

Nature	Travaux
CPV	`45232410`
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	18/05/2026 à 16:00 (52j restants)
Validité offre	5 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Lot 2 — Gros œuvre / démolition

Nature	Travaux
CPV	`45223220`
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	18/05/2026 à 16:00 (52j restants)
Validité offre	5 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Lot 3 — Charpente / Couverture / Bardage - Zone 1 (Nord-Ouest)

Nature	Travaux
CPV	`45261000`
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	18/05/2026 à 16:00 (52j restants)
Validité offre	5 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Lot 4 — Charpente / Couverture / Bardage - Zone 2 (Sud-Est)

Nature	Travaux
CPV	`45261000`
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	18/05/2026 à 16:00 (52j restants)
Validité offre	5 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Lot 5 — Etanchéité - Zone 1 (Nord-Ouest)

Nature	Travaux
CPV	`45260000`
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	18/05/2026 à 16:00 (52j restants)
Validité offre	5 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Lot 6 — Etanchéité - Zone 2 (Sud-Est)

Nature	Travaux
CPV	`45260000`
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	18/05/2026 à 16:00 (52j restants)
Validité offre	5 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Lot 7 — Serrurerie / métallerie

Nature	Travaux
CPV	`45262410`
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	18/05/2026 à 16:00 (52j restants)
Validité offre	5 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Lot 8 — Menuiserie extérieure bois et PVC, compris volets monoblocs - zone 1 (Nord-Ouest)

Nature	Travaux
CPV	`45421000`
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	18/05/2026 à 16:00 (52j restants)
Validité offre	5 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Lot 9 — Menuiserie extérieure bois et PVC, compris volets monoblocs - Zone 2 (Sud-Est)

Nature	Travaux
CPV	`45421000`
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	18/05/2026 à 16:00 (52j restants)
Validité offre	5 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Lot 10 — Menuiserie extérieure alu et acier, compris monoblocs

Nature	Travaux
CPV	`45421140`
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	18/05/2026 à 16:00 (52j restants)
Validité offre	5 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Lot 11 — Occultation / volets roulants / stores

Nature	Travaux
CPV	`45421145`
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	18/05/2026 à 16:00 (52j restants)
Validité offre	5 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Lot 12 — Carrelage et faïence / revêtements sols souples / parquet - zone 1 (Nord-Ouest)

Nature	Travaux
CPV	`45430000`
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	18/05/2026 à 16:00 (52j restants)
Validité offre	5 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Lot 13 — Carrelage et faïence / revêtements sols souples / parquet - zone 2 (Sud-Est)

Nature	Travaux
CPV	`45430000`
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	18/05/2026 à 16:00 (52j restants)
Validité offre	5 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Lot 14 — Plâtrerie / faux plafond / menuiserie intérieure - zone 1 (Nord-Ouest)

Nature	Travaux
CPV	`45410000`
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	18/05/2026 à 16:00 (52j restants)
Validité offre	5 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Lot 15 — Plâtrerie / faux plafond / menuiserie intérieure - zone 2 (Sud-Est)

Nature	Travaux
CPV	`45410000`
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	18/05/2026 à 16:00 (52j restants)
Validité offre	5 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Lot 16 — Peinture - zone 1 (Nord-Ouest)

Nature	Travaux
CPV	`45442100`
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	18/05/2026 à 16:00 (52j restants)
Validité offre	5 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Lot 17 — Peinture - zone 2 (Sud-Est)

Nature	Travaux
CPV	`45442100`
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	18/05/2026 à 16:00 (52j restants)
Validité offre	5 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Lot 18 — Plomberie / sanitaire - zone 1 (Nord-Ouest)

Nature	Travaux
CPV	`45330000`
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	18/05/2026 à 16:00 (52j restants)
Validité offre	5 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Lot 19 — Plomberie / sanitaire - zone 2 (Sud-Est)

Nature	Travaux
CPV	`45330000`
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	18/05/2026 à 16:00 (52j restants)
Validité offre	5 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Lot 20 — Climatisation / Ventilation / chauffage - zone 1 (Nord-Ouest)

Nature	Travaux
CPV	`45331000`
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	18/05/2026 à 16:00 (52j restants)
Validité offre	5 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Lot 21 — Climatisation / Ventilation / chauffage - zone 2 (Sud-Est)

Nature	Travaux
CPV	`45331000`
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	18/05/2026 à 16:00 (52j restants)
Validité offre	5 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Lot 22 — Electricité CFo,Cfa, SSI - Zone 1 (Nord-Ouest)

Nature	Travaux
CPV	`45311000`
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	18/05/2026 à 16:00 (52j restants)
Validité offre	5 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Lot 23 — Electricité CFo, CFa, SSI - Zone 2 (Sud-Est)

Nature	Travaux
CPV	`45311000`
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	18/05/2026 à 16:00 (52j restants)
Validité offre	5 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Lot 24 — Désamiantage

Nature	Travaux
CPV	`45262660`
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	18/05/2026 à 16:00 (52j restants)
Validité offre	5 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Lot 25 — Contrôle d'accès

Nature	Travaux
CPV	`45233292`
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	18/05/2026 à 16:00 (52j restants)
Validité offre	5 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisations

Conseil Départemental des Ardennes

SIRET	`22080004900011`
Adresse	Hôtel du Département - CS 20001, 08011 CHARLEVILLE MEZIERES cedex
NUTS	FRF21
Pays	France
Email	secretariatSCP@cd08.fr
Telephone	0324366290

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

SIRET	`FRF2351036`
Adresse	25, rue du Lycée, 51036 Châlons-en-Champagne
NUTS	FRF23
Pays	France
Email	greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Telephone	0326668687

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

SIRET	`FRF2351036`
Adresse	25, rue du Lycée, 51036 Châlons-en-Champagne
NUTS	FRF23
Pays	France
Email	greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Telephone	0326668687

Informations sur l'avis

Identifiant	`b8fef46b-6e20-4078-815f-55bc63d7c78d`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	26/03/2026 a 15:23
Langue	Français

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