Accord-cadre Fourniture et livraisons de pains 2027-2028
Acheteur
| Nom officiel | Mairie de Niort (Service marchés publics) |
|---|---|
| SIRET | 21790191700013 |
| Adresse | 79027 Niort cedex |
| Point de contact | Service marchés publics |
| marchespublics@mairie-niort.fr | |
| Téléphone | 0549787980 |
| Profil acheteur | https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_XwvQ5e8gzH |
Procédure
| Titre | Accord-cadre Fourniture et livraisons de pains 2027-2028 |
|---|---|
| Description | Le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de pain frais et de viennoiserie destinés aux services municipaux de la ville de Niort, notamment pour les besoins des restaurants scolaires, des centres de loisirs et des écoles publiques maternelles et élémentaires. La durée de l'accord-cadre est fixée à 2 ans à compter du 1er janvier 2027 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 décembre 2028. L'accord-cadre mono-attributaire (un seul titulaire par lot) s'exécutera par l'émission de bons de commandes. La consultation est décomposée en 19 lots. Une entreprise pourra soumissionner pour un lot, plusieurs lots ou l’ensemble des lots compte tenu de ses capacités professionnelles ; chaque lot fera l’objet d’une offre et d’un marché séparés. Un même fournisseur ne pourra se voir attribuer plus de 8 lots. |
| Identifiant | DE26-72 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Fournitures |
| CPV principal | 15811100 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Deux Sèvres |
|---|
Informations générales
| Durée | 24 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 23/10/2026 pm 12:00 (21j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Chaque candidat aura à produire, le cas échéant pour chacun des membres du groupement, un dossier comprenant les pièces de la candidature telles que prévues aux articles R2143-3 à R2143-4 du CCP :
- Une déclaration sur l'honneur, attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du CCP et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (cf. Attestation jointe au DCE)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Capacité économique : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique : - Description des moyens humains et matériels de l'entreprise.
- Présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années.
- Une déclaration sur l'honneur, attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du CCP et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (cf. Attestation jointe au DCE)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Capacité économique : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique : - Description des moyens humains et matériels de l'entreprise.
- Présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années.
Le dossier de consultation est en accès libre et gratuit à l'adresse :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_XwvQ5e8gzH
Afin d'être informés prioritairement des éventuels rectificatifs et additifs, les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification du Profil Acheteur. Des copies de sauvegarde pourront être déposées dans les conditions précisées au règlement de la consultation. Les entreprises peuvent faire le choix de faire parvenir leurs plis, soit par voie dématérialisée soit sur support papier. Quel que soit le support choisi, les candidatures et les offres doivent parvenir au plus tard à la date et heure limites de remise des plis.
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_XwvQ5e8gzH
Afin d'être informés prioritairement des éventuels rectificatifs et additifs, les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification du Profil Acheteur. Des copies de sauvegarde pourront être déposées dans les conditions précisées au règlement de la consultation. Les entreprises peuvent faire le choix de faire parvenir leurs plis, soit par voie dématérialisée soit sur support papier. Quel que soit le support choisi, les candidatures et les offres doivent parvenir au plus tard à la date et heure limites de remise des plis.
Lots (19)
| CPV | 15811100 |
|---|---|
| Lieu | Niort |
Lot 4 — Lot 4 : Les Brizeaux (restaurant scolaire et centre de loisirs).
Montant maximum : 17 000 euros TTC sur 2 ans
| CPV | 15811100 |
|---|---|
| Lieu | Niort |
| CPV | 15811100 |
|---|---|
| Lieu | Niort |
| CPV | 15811100 |
|---|---|
| Lieu | Niort |
| CPV | 15811100 |
|---|---|
| Lieu | Niort |
| CPV | 15811100 |
|---|---|
| Lieu | Niort |
Lot 11 — Lot 11 : Jules Michelet (2 lieux de livraison et 1 centre de loisirs).
Montant maximum : 11 000 euros TTC sur 2 ans
| CPV | 15811100 |
|---|---|
| Lieu | Niort |
| CPV | 15811100 |
|---|---|
| Lieu | Niort |
Lot 14 — Lot 14 : Ernest Pérochon (restaurant scolaire).
Montant maximum : 9 000 euros TTC sur 2 ans
| CPV | 15811100 |
|---|---|
| Lieu | Niort |
Lot 15 — Lot 15 : Jacques Prévert et centre de loisirs Chantemerle.
Montant maximum : 13 000 euros TTC sur 2 ans
| CPV | 15811100 |
|---|---|
| Lieu | Niort |
Lot 18 — Lot 18 : Jean Zay (restaurant scolaire et 1 centre de loisirs).
Montant maximum : 17 000 euros TTC sur 2 ans
| CPV | 15811100 |
|---|---|
| Lieu | Niort |
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