Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande – Fourniture de vêtements de travail pour le domaine skiable de Valberg (sans minimum – maximum 100 000 € HT – durée 1 an non reconductible).
Le Syndicat Mixte de Valberg recherche un fournisseur pour des vêtements de travail adaptés aux agents du domaine skiable, avec un maximum de 100 000 € HT pour 1 an. Le marché inclut des blousons, pantalons techniques et capes de pluie, avec livraison et réassort.
Acheteur
| Nom officiel | Syndicat Mixte de Valberg (06) |
|---|---|
| SIRET | 25060202600016 |
| Adresse | 06470 Valberg |
| Point de contact | PHILIPPE LEGRAND |
| plegrand@valberg.com | |
| Téléphone | +33 493022390 |
| Profil acheteur | https://www.marches-securises.fr |
Procédure
| Titre | Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande – Fourniture de vêtements de travail pour le domaine skiable de Valberg (sans minimum – maximum 100 000 € HT – durée 1 an non reconductible). |
|---|---|
| Description | Le présent marché a pour objet la fourniture de vêtements de travail pour les agents du domaine skiable de Valberg. Il comprend notamment des blousons, softshell, pantalons techniques et capes de pluie. Les vêtements devront être adaptés aux conditions de montagne et à un usage professionnel intensif. Les prestations incluent la livraison et le réassort selon les besoins de l'acheteur. Procédure adaptée ouverte suivant articles R.2123-1 et suivants du Code de la Commande Publique. |
| Identifiant | SMVACBC2026-1 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Fournitures |
| CPV principal | 18100000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | STATION DE VALBERG |
|---|
Informations générales
| Montant estimé | 100 000 EUR |
|---|---|
| Durée | 12 mois |
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 26/05/2026 pm 12:00 (41j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : DUME OU DC1 ET DC2
Capacité économique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les
services au cours des trois derniers exercices disponibles à la rubrique E1 de l'imprimé DC2.
Capacité technique : Liste des principales fournitures et services équivalent au cours des cinq dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Capacité économique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les
services au cours des trois derniers exercices disponibles à la rubrique E1 de l'imprimé DC2.
Capacité technique : Liste des principales fournitures et services équivalent au cours des cinq dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Le présent contrat est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions :
o L.2125-1
o R.2162-1 à R.2162-6
o R.2162-13 et R.2162-14
du Code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec maximum de 100 000,00EUR HT sur la durée d'un an non-reconductible à compter de la notification du contrat.
Le dispositif de R.2122-4 du Code de la Commande Publique pourra être envisagé par l'acheteur.
Variantes libres autorisées dans les conditions indiquées dans le RC.
• Echantillon :
Afin de permettre une analyse qualitative concrète des offres, notamment au regard des exi-gences techniques du CCTP, les candidats devront fournir des échantillons représentatifs des vêtements proposés en TAILLE L, cette dernière étant la plus représentative chez les agents.
Ces échantillons ont pour objet de permettre à l’acheteur de vérifier :
la qualité des matériaux et des finitions ;
la conformité aux caractéristiques techniques exigées (imperméabilité, résistance, équipe-ments, etc.) ;
le confort, l’ergonomie et l’adaptation à l’usage professionnel en domaine skiable ;
l’aspect visuel et les coloris des vêtements.
Les échantillons devront être adressés avant la date limite de remise des offres, aux frais ex-clusifs des candidats, à l’adresse suivante :
Syndicat Mixte de Valberg
Centre administratif
06470 VALBERG
Les colis devront porter clairement la mention suivante :
« Consultation – Opération 2026 Renouvellement vêtements Domaine skiable – Échantil-lons pour offre-SMVMAPA2026-3»
afin de permettre leur identification par les services de l’acheteur.
Aucune indemnisation ni dédommagement ne sera accordé aux candidats au titre de la fourni-ture ou de l’envoi des échantillons.
L’absence d’échantillons ou la fourniture d’échantillons non conformes pourra entraîner le rejet de l’offre comme irrégulière.
Les échantillons des candidats non retenus pourront être restitués sur demande et à leurs frais.
Les conditions d’envoi, de présentation et de restitution des échantillons définies ci-dessus s’appliquent également aux variantes libres-Il faudra indiquer sur l’envoi OFFRE VARIANTE.
Date limite de réception des échantillons :
Les échantillons devront impérativement être reçus par l’acheteur avant la date et l’heure li-mites de remise des offres.
Il est précisé que la date et l’heure de réception des échantillons font foi, et non la date d’envoi par le candidat.
Tout échantillon réceptionné après la date et l’heure limites de remise des offres (DLRO) ne sera pas pris en compte dans l’analyse des offres.
En conséquence, l’absence d’échantillons dans les délais impartis pourra entraîner le rejet de l’offre comme irrégulière.
Il appartient aux candidats de prendre toutes les dispositions nécessaires afin de garantir la bonne réception des échantillons dans les délais impartis.
o L.2125-1
o R.2162-1 à R.2162-6
o R.2162-13 et R.2162-14
du Code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec maximum de 100 000,00EUR HT sur la durée d'un an non-reconductible à compter de la notification du contrat.
Le dispositif de R.2122-4 du Code de la Commande Publique pourra être envisagé par l'acheteur.
Variantes libres autorisées dans les conditions indiquées dans le RC.
• Echantillon :
Afin de permettre une analyse qualitative concrète des offres, notamment au regard des exi-gences techniques du CCTP, les candidats devront fournir des échantillons représentatifs des vêtements proposés en TAILLE L, cette dernière étant la plus représentative chez les agents.
Ces échantillons ont pour objet de permettre à l’acheteur de vérifier :
la qualité des matériaux et des finitions ;
la conformité aux caractéristiques techniques exigées (imperméabilité, résistance, équipe-ments, etc.) ;
le confort, l’ergonomie et l’adaptation à l’usage professionnel en domaine skiable ;
l’aspect visuel et les coloris des vêtements.
Les échantillons devront être adressés avant la date limite de remise des offres, aux frais ex-clusifs des candidats, à l’adresse suivante :
Syndicat Mixte de Valberg
Centre administratif
06470 VALBERG
Les colis devront porter clairement la mention suivante :
« Consultation – Opération 2026 Renouvellement vêtements Domaine skiable – Échantil-lons pour offre-SMVMAPA2026-3»
afin de permettre leur identification par les services de l’acheteur.
Aucune indemnisation ni dédommagement ne sera accordé aux candidats au titre de la fourni-ture ou de l’envoi des échantillons.
L’absence d’échantillons ou la fourniture d’échantillons non conformes pourra entraîner le rejet de l’offre comme irrégulière.
Les échantillons des candidats non retenus pourront être restitués sur demande et à leurs frais.
Les conditions d’envoi, de présentation et de restitution des échantillons définies ci-dessus s’appliquent également aux variantes libres-Il faudra indiquer sur l’envoi OFFRE VARIANTE.
Date limite de réception des échantillons :
Les échantillons devront impérativement être reçus par l’acheteur avant la date et l’heure li-mites de remise des offres.
Il est précisé que la date et l’heure de réception des échantillons font foi, et non la date d’envoi par le candidat.
Tout échantillon réceptionné après la date et l’heure limites de remise des offres (DLRO) ne sera pas pris en compte dans l’analyse des offres.
En conséquence, l’absence d’échantillons dans les délais impartis pourra entraîner le rejet de l’offre comme irrégulière.
Il appartient aux candidats de prendre toutes les dispositions nécessaires afin de garantir la bonne réception des échantillons dans les délais impartis.
Comment ça fonctionne
1
Décrivez votre activité et vos compétences
2
Recevez des marchés triés par pertinence
3
Évaluez et affinez vos recommandations