Accord-Cadre Mono attributaire à bons de commande – Travaux d’extension et de réhabilitation des réseaux EU / EP
La Mairie de l'Ile d'Yeu recherche des entreprises pour un accord-cadre de travaux d'extension et de réhabilitation des réseaux d'eaux usées et pluviales. Le marché comprend 3 lots : réhabilitation sans tranchée, pose en tranchée, et essais de réception.
Acheteur
| Nom officiel | Mairie de l’Ile d’Yeu |
|---|---|
| SIRET | 21850113800018 |
| Adresse | 85350 L’ILE D’YEU |
| Point de contact | Carole CHARUAU |
| Profil acheteur | https://www.marches-securises.fr/ |
Procédure
| Titre | Accord-Cadre Mono attributaire à bons de commande – Travaux d’extension et de réhabilitation des réseaux EU / EP |
|---|---|
| Description | La présente consultation concerne : Accord-Cadre – Marché à bon de commande pluriannuel – Travaux d’extension et de réhabilitation des réseaux EU / EP Lot n°1 : Travaux de réhabilitat...(voir DCE) |
| Identifiant | 2026-03-06 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Travaux |
| CPV principal | 45232410 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Plusieurs lieux |
|---|
Informations générales
| Variantes | Non autorisées |
|---|---|
| Date limite | 07/04/2026 pm 12:00 (21j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : * Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
* Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
* Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Capacité économique : 1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
2. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
3. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Capacité technique : 1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
2. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
3. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
4. Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
* Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
* Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Capacité économique : 1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
2. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
3. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Capacité technique : 1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
2. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
3. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
4. Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Durée: voir documents du marché.
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Valeur haute lot 1 : 800,000.00 EUR
Valeur haute lot 2 : 4,000,000.00 EUR
Valeur haute lot 3 : 200,000.00 EUR
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Valeur haute lot 1 : 800,000.00 EUR
Valeur haute lot 2 : 4,000,000.00 EUR
Valeur haute lot 3 : 200,000.00 EUR
Lots (3)
| CPV | 45232410 |
|---|---|
| Lieu | CS 60714 , 85350 L’ILE D’YEU |
| CPV | 45232410 |
|---|---|
| Lieu | CS 60714 , 85350 L’ILE D’YEU |
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