Accord Cadre MONO ATTRIBUTAIRE de fourniture de lanternes d'éclairage public
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les stipulations du présent accord-cadre concernent : la fourniture de lanternes d'éclairage public.
Les fournitures feront l'objet d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 1 200 000,00 euro(s) HT pour la durée initiale du contrat, en application de l'article R2162-4 2° du code de la commande publique (Montant identique pour chaque période de reconduction).
A titre indicatif, la ville envisage le remplacement de 900 à 2400 points luminaux par an
Identifiant
3a563632-d4ae-4e72-b30a-bb79fd5b31a2
Ref. interne
202671185
Type
Procédure ouverte
Nature
Fournitures
CPV principal
34928500
Lieu d'exécution
NUTS
FRK25
Ville
Saint-étienne
Pays
France
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Montant estimé
4 800 000 EUR
S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
Lot
Intitule
Accord Cadre MONO ATTRIBUTAIRE de fourniture de lanternes d'éclairage public
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les stipulations du présent accord-cadre concernent : la fourniture de lanternes d'éclairage public.
Les fournitures feront l'objet d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 1 200 000,00 euro(s) HT pour la durée initiale du contrat, en application de l'article R2162-4 2° du code de la commande publique (Montant identique pour chaque période de reconduction).
A titre indicatif, la ville envisage le remplacement de 900 à 2400 points luminaux par an