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Accord-cadre mono attributaire de fourniture et livraison de denrées alimentaires et boissons destinées aux divers services de la commune de Puget-sur-Argens

Fournitures Procédure ouverte 83 41j restants 715 000 EUR
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Acheteur
Nom officielCommune de Puget sur Argens
SIRET1873
Forme juridiqueAutorité locale
ActivitéServices d'administration générale
Adresse137 boulevard Cavalier, 83487 Puget Sur Argens
NUTSFRL05
PaysFrance
Point de contactDECARD Guillaume — MAIRE
Emailr.moulin@mairie-puget-sur-argens.com
Téléphone0494196700
Site internethttp://www.pugetsurargens.fr/
Profil acheteurhttp://www.marches-publics.info/accueil.htm
Procédure
TitreAccord-cadre mono attributaire de fourniture et livraison de denrées alimentaires et boissons destinées aux divers services de la commune de Puget-sur-Argens
DescriptionLa procédure de consultation utilisée est la procédure formalisée en appel d'offre ouvert en application des articles L.2124-1 et L.2123-1et suivant du Code de la Commande Publique.
Les montants du marché sont les suivants :
- Lot 1 : sans minimum et avec un maximum de 350 000 euro(s) HT par période d'exécution ;
- Lot 2 : sans minimum et avec un maximum de 120 000 euro(s) HT par période d'exécution ;
- Lot 3 : sans minimum et avec un maximum de 80 000 euro(s) HT par période d'exécution ;
- Lot 4 : sans minimum et avec un maximum de 80 000 euro(s) HT par période d'exécution ;
- Lot 5 : sans minimum et avec un maximum de 60 000 euro(s) HT par période d'exécution ;
- Lot 6 : sans minimum et avec un maximum de 25 000 euro(s) HT par période d'exécution
Identifiante964c519-9532-4fac-9c9a-46fefe9d50b5
Ref. interne26.005-26.010
TypeProcédure ouverte
NatureFournitures
CPV principal15890000
CPV additionnel15800000
Lieu d'exécution
NUTSFRL05
VillePuget sur Argens
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Montant estimé715 000 EUR
Lots (6)
Lot 1 — Produits surgelés
DescriptionFourniture de produits surgelés respectant les indications du cctp et du bpu
NatureFournitures
CPV15890000
LieuPuget sur Argens, FRL05, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 02/07/2026 à 12:00 (41j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres03/07/2026 à 08:45
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal de Toulon
DelaisConformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative (CJA) : - Soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du CJA, avant la date de signature du contrat. - Soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du CJA et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché
Lot 2 — Epicerie et boissons
DescriptionFourniture en produits d'épicerie et en boissons respectant les dispositions du cctp et du bpu
NatureFournitures
CPV15890000
LieuPuget sur Argens, FRL05, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 02/07/2026 à 12:00 (41j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres03/07/2026 à 08:45
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal de Toulon
DelaisConformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative (CJA) : - Soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du CJA, avant la date de signature du contrat. - Soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du CJA et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché
Lot 3 — Beurre, oeuf, fromage, produits laitiers et crèmes
DescriptionFourniture en beurre, oeuf, fromage, produits laitiers et crèmes respectant les dispositions du cctp et du bpu
NatureFournitures
CPV15890000
LieuPuget sur Argens, FRL05, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 02/07/2026 à 12:00 (41j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres03/07/2026 à 08:45
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal de Toulon
DelaisConformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative (CJA) : - Soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du CJA, avant la date de signature du contrat. - Soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du CJA et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché
Lot 4 — Epicerie et boissons BIO
DescriptionFourniture en produits d'épicerie et en boissons BIO respectant les dispositions du cctp et du bpu
NatureFournitures
CPV15890000
LieuPuget sur Argens, FRL05, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 02/07/2026 à 12:00 (41j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres03/07/2026 à 08:45
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal de Toulon
DelaisConformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative (CJA) : - Soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du CJA, avant la date de signature du contrat. - Soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du CJA et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché
Lot 5 — Beurre, oeuf, fromage, produits laitiers et crèmes BIO
DescriptionFourniture en beurre, oeuf, fromage, produits laitiers et crèmes BIO respectant les dispositions du cctp et du bpu
NatureFournitures
CPV15890000
LieuPuget sur Argens, FRL05, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 02/07/2026 à 12:00 (41j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres03/07/2026 à 08:45
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal de Toulon
DelaisConformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative (CJA) : - Soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du CJA, avant la date de signature du contrat. - Soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du CJA et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché
Lot 6 — Produits surgelés BIO
DescriptionFourniture de produits surgelés BIO respectant les indications du cctp et du bpu
NatureFournitures
CPV15890000
LieuPuget sur Argens, FRL05, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 02/07/2026 à 12:00 (41j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres03/07/2026 à 08:45
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal de Toulon
DelaisConformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative (CJA) : - Soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du CJA, avant la date de signature du contrat. - Soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du CJA et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRET87DF271E-FB9C-CA69-3F1756AF44F17359
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
Commune de Puget sur Argens
SIRET1873
Adresse137 boulevard Cavalier, 83487 Puget Sur Argens
NUTSFRL05
PaysFrance
ContactDECARD Guillaume
Emailr.moulin@mairie-puget-sur-argens.com
Telephone0494196700
Site webhttp://www.pugetsurargens.fr/
Tribunal de Toulon
SIRET87DF2769-EFFF-3DAB-12902BDF676DCBAC
Adresse5 rue Racine, 83041 Toulon
NUTSFRL05
PaysFrance
Emailgreffe.ta-toulon@juradm.fr
Telephone0494427989
Site webhttp://toulon.tribunal-administratif.fr/
Informations sur l'avis
Identifiantd05c5fa2-c292-42dd-b037-614bd3978b03
TypeAvis de marché
Date d'envoi19/05/2026 a 17:10
LangueFrançais
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