Acheteur

Nom officiel	Communauté d'Agglomération Riom Limagne et Volcans
SIRET	47967
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	5 mail Jost Pasquier, 63201 Riom cedex
NUTS	FRK14
Pays	France
Point de contact	CHASSAING Pierre — Président
Email	contact@rlv.eu
Téléphone	0473671100
Site internet	https://www.rlv.eu/
Profil acheteur	http://www.marches-publics.info/accueil.htm

Procédure

Titre	Accord cadre multi-attributaire de maitrise d'oeuvre pour les travaux sur les réseaux d'eau potable et assainissement
Description	Montant minimum annuel : 80000 euro(s) HT Montant maximum annuel : 460 000 euro(s) HT Durée de un an renouvelable deux fois L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre. Cette remise en concurrence intervient lors de la survenance du besoin. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations de maitrise d'oeuvre sont réglées par des prix forfaitaires. Les prestations complémentaires d'assistance seront réglées soit par des prix forfaitaires soit par des prix unitaires
Identifiant	1f1192e0-74b8-43d5-83e4-37c0ef04b723
Ref. interne	RLV26-023
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	71300000

Lieu d'exécution

NUTS	FRK14
Ville	Riom
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Accord cadre multi-attributaire de maitrise d'oeuvre pour les travaux sur les réseaux d'eau potable et assainissement
Description	Montant minimum annuel : 80000 euro(s) HT Montant maximum annuel : 460 000 euro(s) HT Durée de un an renouvelable deux fois L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre. Cette remise en concurrence intervient lors de la survenance du besoin. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations de maitrise d'oeuvre sont réglées par des prix forfaitaires. Les prestations complémentaires d'assistance seront réglées soit par des prix forfaitaires soit par des prix unitaires
Nature	Services
CPV	71300000
Lieu	Riom, FRK14, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	27/07/2026 à 12:00 (33j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	27/07/2026 à 13:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Clermont-Ferrand

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	dba88dcf-b52d-4476-bc4a-78b383de00a3
Type	Avis de marché
Date d'envoi	19/06/2026 a 14:10
Langue	Français

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