Retour aux opportunités

Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour la réalisation de diagnostics écologiques et de dossiers règlementaires en milieux terrestre et aquatique

Services Procédure ouverte 4 34j restants
Acheteur
Nom officielIT04 - Ingénierie et Territoires (04)
SIRET20007569500011
Forme juridiqueOrganisme de droit public
ActivitéServices d'administration générale
Adresse13 rue du Docteur Romieu CS 70216, 04995 Digne les Bains CEDEX 9
NUTSFRL01
PaysFrance
Emailmarie-sophie.bordes@le04.fr
Téléphone+33 492300850
Site internethttps://v2.marches-securises.fr
Profil acheteurhttps://v2.marches-securises.fr
Procédure
TitreAccord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour la réalisation de diagnostics écologiques et de dossiers règlementaires en milieux terrestre et aquatique
DescriptionLot 1 - Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour la réalisation de diagnostics écologiques et de dossiers règlementaires en milieu terrestre
Lot 2 - Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour la réalisation de diagnostics écologiques et de dossiers règlementaires en milieu aquatique
Identifiant48ed110e-389e-4e85-a119-4ccb0c0e927c
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal71313000
Lieu d'exécution
NUTSFRL01
VilleDigne-Les-Bains
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Lots (2)
Lot LOT-0001 — Lot 1 - Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour la réalisation de diagnostics écologiques et de dossiers règlementaires en milieu terrestre
296 750 EUR
DescriptionLe présent accord-cadre a pour objet la réalisation de diagnostics écologiques et des dossiers réglementaires qui en découlent en milieu terrestre.
NatureServices
CPV71313000
LieuDigne-Les-Bains, FRL01, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 10/11/2026 à 16:00 (34j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres12/11/2026 à 09:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Marseille
DelaisTribunal administratif de Marseille Tél. : 04.91.13.48.13 Email : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Lot LOT-0002 — Lot 2 - Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour la réalisation de diagnostics écologiques et de dossiers règlementaires en milieu aquatique
94 150 EUR
DescriptionLe présent accord-cadre a pour objet la réalisation de diagnostics écologiques et des dossiers réglementaires qui en découlent en milieu aquatique.
NatureServices
CPV71313000
LieuDigne-Les-Bains, FRL01, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 10/11/2026 à 16:00 (34j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres12/11/2026 à 09:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Marseille
DelaisTribunal administratif de Marseille Tél. : 04.91.13.48.13 Email : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Organisations
IT04 - Ingénierie et Territoires (04)
SIRET20007569500011
Adresse13 rue du Docteur Romieu CS 70216, 04995 Digne les Bains CEDEX 9
NUTSFRL01
PaysFrance
Emailmarie-sophie.bordes@le04.fr
Telephone+33 492300850
Site webhttps://v2.marches-securises.fr
Tribunal administratif de Marseille
SIRET171 300 056 00024
Adresse13002 Marseille
NUTSFRL04
PaysFrance
Emailgreffe.ta-marseille@juradm.fr
Telephone+33 491134813
Informations sur l'avis
Identifiante164f502-4c92-4793-bfa3-9116ee83690f
TypeAvis de marché
Date d'envoi06/10/2026 a 14:23
LangueFrançais

Trouvez les marchés pertinents pour votre entreprise

Notre algorithme analyse votre activité et identifie automatiquement les appels d'offres qui vous correspondent.

Créer un compte gratuit Consulter les opportunités
Comment ça fonctionne
1 Décrivez votre activité et vos compétences
2 Recevez des marchés triés par pertinence
3 Évaluez et affinez vos recommandations