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ACCORD CADRE POUR L'ACQUISITION DE MATERIELS ESPACES VERTS POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE DE BEAUNE ET DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD

Fournitures Procédure ouverte 21 35j restants 0 EUR
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Acheteur
Nom officielCOMMUNE DE BEAUNE
SIRET21210054900014
Forme juridiqueOrganisme de droit public
ActivitéServices d'administration générale
AdresseHôtel de Ville - BP 30191, 21205 Beaune cedex
NUTSFRC11
PaysFrance
Emailmarches-groupe@mairie-beaune.fr
Téléphone0380245720
Profil acheteurhttps://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Procédure
TitreACCORD CADRE POUR L'ACQUISITION DE MATERIELS ESPACES VERTS POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE DE BEAUNE ET DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD
DescriptionLe présent accord-cadre multi attributaire a pour objet l'acquisition de matériels relatifs aux espaces verts pour les besoins de la Commune de Beaune et de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud.
L'acheteur sélectionnera au maximum 3 prestataires qu'il remettra systématiquement en concurrence lors de la survenance d'un besoin.
L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification pour une durée de 4 ans.
Identifiante0bdf4cc-05fb-4258-8653-6d4758d2fffd
Ref. interne2026V24
TypeProcédure ouverte
NatureFournitures
CPV principal16160000
Lieu d'exécution
NUTSFRC11
VilleBeaune
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Montant estimé0 EUR
Lots (4)
Lot 1 — Petits matériels espaces verts thermiques
0 EUR
DescriptionL’accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum d'achat de 100 matériels sur toute la durée de l’accord-cadre et pour l’ensemble du groupement.
NatureFournitures
CPV16160000
LieuBeaune, FRC11, France
Durée4 ans
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 30/07/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre180 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Dijon
Lot 2 — Petits matériels espaces verts électrique
DescriptionL’accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum d'achat de 200 matériels de sur toute la durée de l’accord-cadre et pour l’ensemble du groupement.
NatureFournitures
CPV16160000
LieuBeaune, FRC11, France
Durée4 ans
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 30/07/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre180 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Dijon
Lot 3 — Matériels espaces verts tractés ou portés
DescriptionL’accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum d'achat de 10 matériels sur toute la durée de l’accord-cadre et pour l’ensemble du groupement.
NatureFournitures
CPV16160000
LieuBeaune, FRC11, France
Durée4 ans
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 30/07/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre180 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Dijon
Lot 4 — matériels espaces verts autoportés
DescriptionL'accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum d'achat de 5 matériels sur toute la durée de l'accord-cadre et pour l'ensemble du groupement.
NatureFournitures
CPV16160000
LieuBeaune, FRC11, France
Durée4 ans
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 30/07/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre180 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Dijon
Organisations
COMMUNE DE BEAUNE
SIRET21210054900014
AdresseHôtel de Ville - BP 30191, 21205 Beaune cedex
NUTSFRC11
PaysFrance
Emailmarches-groupe@mairie-beaune.fr
Telephone0380245720
Tribunal administratif de Dijon
SIRET17210005900010
Adresse22 rue d'assas, 21000 Dijon
NUTSFRC11
PaysFrance
Informations sur l'avis
Identifiant12dbf328-f591-4b1e-9cbb-cb02682c4689
TypeAvis de marché
Date d'envoi24/06/2026 a 14:01
LangueFrançais
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