Accord-cadre pour la fourniture de boissons pour les réceptions et les réunions de travail organisées par le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône 2 LOTS.
Le Département des Bouches-du-Rhône recherche des fournisseurs pour un accord-cadre de boissons destiné aux réceptions et réunions de travail, avec un budget de 226 080 EUR. Il y a 2 lots : boissons non alcoolisées et boissons alcoolisées (hors Maisons du Bel Âge).
Accord-cadre pour la fourniture de boissons pour les réceptions et les réunions de travail organisées par le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône 2 LOTS.
Identifiant
f6de17bd-2e25-49cb-ae55-aaa90c58c3fc
Ref. interne
2026-0134
Type
Procédure ouverte
Nature
Fournitures
CPV principal
15900000
Lieu d'exécution
NUTS
FRL04
Ville
Marseille
Pays
France
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Montant estimé
226 080 EUR
Envoi à la publicité le 03 avril 2026
Les montants globaux des deux lots sont fixés avec un maximum HT de 340 000 Euros, en cas de trois reconductions.
Lots (2)
Lot 2026-0134-LOT1 — LOT1- Accord-cadre pour la fourniture de boissons pour les réceptions et les réunions de travail organisées par le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône. Lot n°1 : Boissons non alcoolisées pour les services du Département .
48 442 EUR
Description
Accord-cadre pour la fourniture de boissons pour les réceptions et les réunions de travail organisées par le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône 2 LOTS.
- référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2026-0134
Lot 2026-0134-LOT2 — LOT2- Accord-cadre pour la fourniture de Boissons alcoolisées pour les services du Département (hors Maisons du Bel Age -MBA)
8 077 EUR
Description
Accord-cadre pour la fourniture de Boissons alcoolisées pour les services du Département (hors Maisons du Bel Age -MBA)
- référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2026-0134
Organisations
DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
SIRET
22130001500247
Adresse
Hôtel du département des Bouches du Rhône, 13256 Marseille