Accord-cadre pour la fourniture de peinture, matériel et accessoires de peinture
Acheteur
| Nom officiel | Ville Grimaud |
|---|---|
| SIRET | 21830068900013 |
| Adresse | 83310 GRIMAUD |
| Point de contact | Commande Publique |
| Téléphone | +33 494556913 |
| Profil acheteur | https://www.achatpublic.com/ |
Procédure
| Titre | Accord-cadre pour la fourniture de peinture, matériel et accessoires de peinture |
|---|---|
| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre concerne la fourniture de peintures et solvants, matériel et accessoires de peinture pour les travaux en régie |
| Identifiant | 26-069-00-PR |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Fournitures |
| CPV principal | 44800000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | FRL05 - Var, Commune de Grimaud 83310 GRIMAUD |
|---|
Informations générales
| Durée | 12 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 02/11/2026 pm 16:00 (24j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Formulaire Dc2 : Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Capacité économique : Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique : Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Capacité économique : Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique : Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Comment ça fonctionne
1
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