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Accord-cadre pour la réalisation de prestations géologiques, géotechniques et relatives aux risques naturels

Le Département des Hautes-Alpes recherche des services géologiques et géotechniques à travers un accord-cadre de 2 millions d'euros, réparti en 2 lots (Secteur Est et Secteur Ouest). Les prestations seront exécutées par bons de commande avec des prix unitaires et forfaitaires.

Services Procédure ouverte 5 29j restants 2 000 000 EUR
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Acheteur
Nom officielDépartement des Hautes-Alpes
SIRET522
Forme juridiqueOrganisme de droit public
ActivitéServices d'administration générale
AdresseHôtel du Département, 05008 Gap
NUTSFRL02
PaysFrance
Point de contactLe Président
Emailcorrespondre@aws-france.com
Téléphone0492403846
Site internethttp://marchespublics.hautes-alpes.fr
Profil acheteurhttp://marchespublics.hautes-alpes.fr
Procédure
TitreAccord-cadre pour la réalisation de prestations géologiques, géotechniques et relatives aux risques naturels
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le présent accord-cadre concerne la réalisation de prestations géologiques, géotechniques et d'ingénierie, dans les domaines des routes (protection des usagers et des infrastructures vis-à-vis des risques naturels) et des bâtiments, pour le compte du Département des Hautes-Alpes.
Les prestations à réaliser au titre du présent marché comprennent notamment :
- L'exécution de sondages, d'essais in situ et en laboratoire ;
- L'interprétation des sondages, des résultats d'essais et l'établissement de rapports d'étude ;
- Des prestations de géologie pour expertise et reconnaissance des sites, y compris les études pédologiques ainsi que l'étude des sols et roches en place dans le cadre de la mission A0 de recherche d'amiante environnemental ;
- Des études géotechniques (G1, G2AVP, G2PRO, G4, G5) suivant la norme NF P 94-500, dans le cadre de travaux de terrassement, de traitement des sols, d'ouvrages ou de fondations d'ouvrages ou bâtiments ;
- Des campagnes géophysiques pour la caractérisation des sols ;
- Des prestations hydrogéologiques ;
- Des études concernant les risques naturels, incluant notamment :
. les aléas de risques de chutes de pierres et d'éboulements rocheux ;
. les études de trajectographies ;
. les parades envisagées avec une estimation des quantités mises en oeuvre et des prix.
Le montant estimatif de 2 000 000 euro(s) HT correspond au montant maximum HT des 2 lots cumulés, toutes périodes de reconductions confondues.
Le montant maximum pour le lot n°1 est de 275 000 euro(s) HT par période
Le montant maximum pour le lot n°2 est de 225 000 euro(s) HT par période
Identifiantf7b17527-9153-4b69-8eac-9e5a4447c12c
Ref. interne26FS-CG-1709-J
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal71332000
Lieu d'exécution
NUTSFRL02
VilleGap
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Montant estimé2 000 000 EUR
Lots (2)
Lot 01 — Secteur Est
1 100 000 EUR
DescriptionLe secteur Est concerne les périmètres d'exploitation des Antennes Techniques Départementales de Briançon et de Guil-Durance<br/>
NatureServices
CPV71332000
LieuGap, FRL02, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 21/04/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres21/04/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Marseille
DelaisIl est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) : - un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994)
Lot 02 — Secteur Ouest
900 000 EUR
DescriptionLe secteur Ouest concerne les périmètres d'exploitation des Antennes Techniques Départementales de Gap, Saint-Bonnet et du Buëch<br/>
NatureServices
CPV71332000
LieuGap, FRL02, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 21/04/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres21/04/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Marseille
DelaisIl est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) : - un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994)
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRET770BE83E-F4B1-1983-80C3BB92DE2595A3
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
Département des Hautes-Alpes
SIRET522
AdresseHôtel du Département, 05008 Gap
NUTSFRL02
PaysFrance
ContactLe Président
Emailcorrespondre@aws-france.com
Telephone0492403846
Site webhttp://marchespublics.hautes-alpes.fr
Tribunal administratif de Marseille
SIRET770BE874-E360-ADF7-2A14AF88417030C9
Adresse22,24 rue Breteuil, 13006 Marseille
NUTSFRL04
PaysFrance
Emailgreffe.ta-marseille@juradm.fr
Telephone0491134813
Informations sur l'avis
Identifiant58da9301-7704-4aea-93a1-37f6a5e31d6a
TypeAvis de marché
Date d'envoi20/03/2026 a 16:40
LangueFrançais
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