Acheteur

Nom officiel	COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS
SIRET	92993941100013
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	2 place DU CAQUETBP 269, 93205 SAINT-DENIS CEDEX
NUTS	FR106
Pays	France
Email	mp_achats@saintdenis.fr
Téléphone	01 49 33 64 02

Procédure

Titre	Accord-cadre pour les prestations d’animations aquatiques municipales de la Commune nouvelle de Saint-Denis
Description	Cet accord-cadre porte sur la gestion, l'animation et la surveillance du dispositif aquatique de la collectivité. Les prestations concernent l'École Municipale des Sports, les séances « Sport en Famille », les stages d'apprentissage de la natation durant les vacances scolaires et autres dispositifs d'animations portés par la municipalité. Le titulaire assure l'encadrement pédagogique, la sécurité des pratiquants et la conduite des séances tout au long de l'année. Il garantit le respect des normes de surveillance, la qualité de l'accueil et la coordination des activités. L'objectif de cet accord-cadre est d'assurer un service aquatique attractif, sécurisé et accessible à tous les publics.
Identifiant	88c61478-11cc-446c-b8e0-1d7f314269aa
Ref. interne	202605071239
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	92000000

Lieu d'exécution

NUTS	FR106
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Accord-cadre pour les prestations d’animations aquatiques municipales de la Commune nouvelle de Saint-Denis
Description	Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à marchés subséquents de services conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 € HT par période d’un an soit un totale de 1 000 000 € HT sur la durée totale de 4 ans.. L'accord-cadre déroge aux règles de l'allotissement, car cela produirait un effet contraire à l'objectif d'efficience souhaité. Il n'est pas prévu d'options, ni de variantes.
Nature	Services
CPV	92000000
Lieu	FR106, France
Durée	1 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	19/06/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre	4 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Non autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Montreuil

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	87569a04-26fb-49b3-9669-33ab68d20b77
Type	Avis de marché
Date d'envoi	15/05/2026 a 16:54
Langue	Français

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