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Accord-cadre relatif à l'organisation et la fourniture de spectacles pyrotechniques

Services Procédure ouverte 83 32j restants
Acheteur
Nom officielVille de Bandol
SIRET3150
Forme juridiqueAutorité locale
ActivitéServices d'administration générale
Adresse11 rue des écoles, 83150 Bandol
NUTSFRL05
PaysFrance
Point de contactle Maire
Emaildcp@bandol.fr
Téléphone0494291253
Site internethttp://www.bandol.fr/accueil-3.html
Procédure
TitreAccord-cadre relatif à l'organisation et la fourniture de spectacles pyrotechniques
Identifiantd09d24e5-c018-4477-a14b-2c8802ae05e6
Ref. interneMCH26
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal92360000
Lieu d'exécution
NUTSFRL05
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Lot
IntituleAccord-cadre relatif à l'organisation et la fourniture de spectacles pyrotechniques
NatureServices
CPV92360000
LieuBandol, FRL05, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 27/10/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres27/10/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Toulon
DelaisRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRET165201C3-F1AC-38CA-4BE942D09C186B02
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
Ville de Bandol
SIRET3150
Adresse11 rue des écoles, 83150 Bandol
NUTSFRL05
PaysFrance
Contactle Maire
Emaildcp@bandol.fr
Telephone0494291253
Site webhttp://www.bandol.fr/accueil-3.html
VILLE DE BANDOL
SIRET165201E9-E199-72D2-767C7A125BA69B4A
Adresse11 rue des Ecoles, 83150 Bandol
NUTSFRL05
PaysFrance
Emaildcp@bandol.fr
Telephone0494291253
Tribunal administratif de Toulon
SIRET165201FC-BE52-A9F3-481D7C9B77122DB7
Adresse5, rue Racine, 83041 Toulon
NUTSFRL05
PaysFrance
Emailgreffe.ta-toulon@juradm.fr
Telephone0494427930
Site webhttps://www.toulon.tribunal-administratif.fr
Informations sur l'avis
Identifiant92c8511e-2a75-4499-84e5-4b7020ef3cd3
TypeAvis de marché
Date d'envoi23/09/2026 a 18:10
LangueFrançais

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