Accord-cadre relatif aux travaux d’entretien et d'aménagement pour le compte du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
Description
Le présent accord-cadre a pour objet un accord-cadre relatif aux travaux d’entretien et d’aménagement pour le compte du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC) dont le montant cumulé par chantier ou par opération est inférieur à 250 000,00 € HT. Le présent accord-cadre prend la forme d’un accord-cadre au sens du 1er alinéa de l’article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par la conclusion de marchés subséquents conformément aux articles R.2162-7 à R.2162-10 du Code de la commande publique. L’accord-cadre est conclu avec plusieurs opérateurs économiques, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. Le nombre de titulaires maximum par lots est décrit dans l’annexe n° 2 du CCAP. Sous réserve des dérogations fixées à l’article 9.3 du CCAP, les marchés subséquents qui sont passés sur le fondement de chaque accord-cadre sont précédés d’une mise en concurrence organisée entre les titulaires de l’accord-cadre au moment de la survenance des besoins. L’accord-cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les maximums, exprimés en valeur par lot, sont fixés dans l’annexe n° 2 du CCAP. Le(s) titulaire(s) de l’accord-cadre s'engage(nt) pour le(s) maximum(s). Le présent accord-cadre est décomposé en 17 corps d’état techniques. Lesquels corps d’état techniques sont répartis dans chacun des Sites Géographiques (au nombre de 5) : - CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés ; - CHAM : CH Epernay (CHAM), EHPAD Epernay, EHPAD Dormans, EHPAD AY, EHPAD Avize et EHPAD Vertus ; - CH Montmirail ; - CHLB : CH Léon Bourgeois (CHLB) et EPSM de la Marne ; - GHSA : CH de Rethel et CH de Vouziers. L'allotissement de l’accord-cadre est donc par site géographique avec une plage de n° de lot propre à chacun des 5 sites géographiques : - Site CHU : plage de n° de lot de 101 à 117 ; - Site CHAM : plage de n° de lot de 201 à 217 ; - Site CH Montmirail : plage de n° de lot de 301 à 317 ; - Site CHLB : plage de n° de lot de 401 à 417 ; - Site GHSA : plage de n° de lot de 501 à 517. Le présent accord-cadre est composé de 79 lots. Les prestations seront réalisées dans chacun des établissements parties bénéficiaires.
Identifiant
127debe6-c26e-491b-83ea-40e407643cef
Ref. interne
GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub
Type
Procédure ouverte
Nature
Travaux
CPV principal
45453000
CPV additionnel
45454000
Lieu d'exécution
NUTS
FRF23
Pays
France
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
*La présente procédure s’inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d’établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés de l’accord-cadre et des marchés subséquents de type A, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, la passation, la signature et la notification des marchés-subséquents de type B, C et D, à l’exécution des marchés subséquents et réalise(nt) notamment les opérations suivantes : commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d’exécution. *Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique, sur la plate-forme de dématérialisation des Achats de l’État (PLACE), en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (échantillons, …), jusqu’à la date et heure limites de remise des offres. Les candidats auront également la possibilité d’effectuer un double envoi à savoir la transmission électronique accompagnée d’une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l’article III de l’annexe n° 1 au RC qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. *Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au RC (annexe n° 1).
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Lot Lot 104 — Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA)
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Lot Lot 110 — Electricité Haute Tension - TGBT (HT)
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Lot Lot 114 — Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC)
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Lot Lot 201 — Voiries Réseaux Divers (VRD)
Description
Voiries Réseaux Divers (VRD) - CHAM
Nature
Travaux
CPV
45112000
Lieu
CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus, FRF23, France
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Lot Lot 202 — Gros-Œuvre (GO)
Description
Gros-Œuvre (GO) - CHAM
Nature
Travaux
CPV
45223220
Lieu
CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus, FRF23, France
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Lot Lot 203 — Couverture Etanchéité (CE)
Description
Couverture Etanchéité (CE) - CHAM
Nature
Travaux
CPV
45261210
CPV add.
45261420
Lieu
CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus, FRF23, France
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Lot Lot 204 — Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA)
Description
Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA) - CHAM
Nature
Travaux
CPV
45421000
Lieu
CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus, FRF23, France
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Lot Lot 205 — Menuiserie Intérieure (MI)
Description
Menuiserie Intérieure (MI) - CHAM
Nature
Travaux
CPV
45421000
Lieu
CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus, FRF23, France
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Lot Lot 206 — Carrelage - Faïence (CF)
Description
Carrelage - Faïence (CF) - CHAM
Nature
Travaux
CPV
45431000
Lieu
CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus, FRF23, France
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Lot Lot 207 — Peinture - Revêtements (PR)
Description
Peinture - Revêtements (PR) - CHAM
Nature
Travaux
CPV
45442100
CPV add.
45432000
Lieu
CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus, FRF23, France
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Lot Lot 208 — Occultation (OC)
Description
Occultation (OC) - CHAM
Nature
Travaux
CPV
45421143
Lieu
CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus, FRF23, France
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Lot Lot 209 — Marquage Routier (MR)
Description
Marquage Routier (MR) - CHAM
Nature
Travaux
CPV
45233221
Lieu
CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus, FRF23, France
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Lot Lot 210 — Electricité Haute Tension - TGBT (HT)
Description
Electricité Haute Tension - TGBT (HT) - CHAM
Nature
Travaux
CPV
45311200
Lieu
CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus, FRF23, France
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Lot Lot 211 — Electricité Courants Forts (CFo)
Description
Electricité Courants Forts (CFo) - CHAM
Nature
Travaux
CPV
45311200
Lieu
CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus, FRF23, France
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Lot Lot 212 — Electricité Courant Faible (CFa)
Description
Electricité Courant Faible (CFa) - CHAM
Nature
Travaux
CPV
45311200
Lieu
CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus, FRF23, France
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Lot Lot 213 — Gestion Technique Centralisée (GTC)
Description
Gestion Technique Centralisée (GTC) - CHAM
Nature
Travaux
CPV
45317000
Lieu
CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus, FRF23, France
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Lot Lot 214 — Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC)
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Lot Lot 215 — Plomberie sanitaire (PB)
Description
Plomberie sanitaire (PB) - CHAM
Nature
Travaux
CPV
45330000
Lieu
CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus, FRF23, France
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Lot Lot 216 — Fluides Médicaux (FM)
Description
Fluides Médicaux (FM) - CHAM
Nature
Travaux
CPV
45330000
CPV add.
24111500
Lieu
CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus, FRF23, France
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Lot Lot 217 — Désamiantage
Description
Désamiantage - CHAM
Nature
Travaux
CPV
45262660
Lieu
CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus, FRF23, France
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Lot Lot 304 — Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA)
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Lot Lot 310 — Electricité Haute Tension - TGBT (HT)
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Lot Lot 314 — Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC)
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Lot Lot 401 — Voiries Réseaux Divers (VRD)
Description
Voiries Réseaux Divers (VRD) - CHLB
Nature
Travaux
CPV
45112000
Lieu
CH de Châlons-en-Champagne, EPSM de la Marne, FRF23, France
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Lot Lot 402 — Gros-Œuvre (GO)
Description
Gros-Œuvre (GO) - CHLB
Nature
Travaux
CPV
45223220
Lieu
CH de Châlons-en-Champagne, EPSM de la Marne, FRF23, France
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Lot Lot 403 — Couverture Etanchéité (CE)
Description
Couverture Etanchéité (CE) - CHLB
Nature
Travaux
CPV
45261210
CPV add.
45261420
Lieu
CH de Châlons-en-Champagne, EPSM de la Marne, FRF23, France
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Lot Lot 404 — Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA)
Description
Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA) - CHLB
Nature
Travaux
CPV
45421000
Lieu
CH de Châlons-en-Champagne, EPSM de la Marne, FRF23, France
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Lot Lot 405 — Menuiserie Intérieure (MI)
Description
Menuiserie Intérieure (MI) - CHLB
Nature
Travaux
CPV
45421000
Lieu
CH de Châlons-en-Champagne, EPSM de la Marne, FRF23, France
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Lot Lot 406 — Carrelage - Faïence (CF)
Description
Carrelage - Faïence (CF) - CH de Châlons-en-Champagne
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Lot Lot 407 — Peinture - Revêtements (PR)
Description
Peinture - Revêtements (PR) - CHLB
Nature
Travaux
CPV
45442100
CPV add.
45432000
Lieu
CH de Châlons-en-Champagne, EPSM de la Marne, FRF23, France
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Lot Lot 409 — Marquage Routier (MR)
Description
Marquage Routier (MR) - CH de Châlons-en-Champagne
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Lot Lot 411 — Electricité Courants Forts (CFo)
Description
Electricité Courants Forts (CFo) - CH de Châlons-en-Champagne
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Lot Lot 412 — Electricité Courant Faible (CFa)
Description
Electricité Courant Faible (CFa) - CH de Châlons-en-Champagne
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Lot Lot 414 — Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC)
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Lot Lot 415 — Plomberie sanitaire (PB)
Description
Plomberie sanitaire (PB) - CHLB
Nature
Travaux
CPV
45330000
Lieu
CH de Châlons-en-Champagne, EPSM de la Marne, FRF23, France
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Lot Lot 416 — Fluides Médicaux (FM)
Description
Fluides Médicaux (FM) - CH de Châlons-en-Champagne
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Lot Lot 504 — Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA)
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Lot Lot 514 — Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC)
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisations
CHU de Reims, en qualité d'établissement support du Groupement Nom complet de l'acheteur : Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)