Accord cadre Rénovation énergétique - Renouvellement des équipements de chauffage, ventilation et plomberie

Travaux Procédure ouverte 75 29j restants 14 730 000 EUR

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Acheteur

Nom officiel	Foncière Logement (75)
SIRET	`44396651000044`
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Logement et équipements collectifs
Adresse	21 quai d'Austerlitz, 75013 Paris
NUTS	FR101
Pays	France
Email	AFL-tigre-cvc@foncierelogement.com
Téléphone	+33 142185709

Procédure

Titre	Accord cadre Rénovation énergétique - Renouvellement des équipements de chauffage, ventilation et plomberie
Description	Exécution des prestations de renouvellement d'équipement de chauffage, ventilation et plomberie dans divers ensembles immobiliers de Foncière Logement situés en Bourgogne, Franche comté, Champagne Ardenne, Alsace, Loraine, Poitou Charente, Limousin, Dordogne, Gironde et Lot et Garonne, Lande et Pyrénées Atlantique : - Chaudière gaz individuelle - Chauffage électrique individuel - Pompe à chaleur / ENR - BECS - VMC - Robinetterie
Identifiant	`27a8f6e3-272f-4606-bd66-c4ee016a25c8`
Ref. interne	`Tigre2-CVC-2`
Type	Procédure ouverte
Nature	Travaux
CPV principal	`45331000`

Lieu d'exécution

NUTS	FR101
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	14 730 000 EUR

Lots (9)

Lot 1 — Bourgogne

Description	Exécution des prestations de renouvellement d'équipement de chauffage, ventilation et plomberie dans divers ensembles immobiliers de Foncière Logement: - Chaudière gaz individuelle - Chauffage électrique individuel - Pompe à chaleur / ENR - BECS - VMC - Robinetterie
Nature	Travaux
CPV	`45331000`
Lieu	FR101, France
Durée	2 ans

Informations

Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	07/07/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal judiciaire de PARIS
Delais	Tribunal judiciaire de Paris

Lot 2 — Franche-Comté

Description	Exécution des prestations de renouvellement d'équipement de chauffage, ventilation et plomberie dans divers ensembles immobiliers de Foncière Logement: - Chaudière gaz individuelle - Chauffage électrique individuel - Pompe à chaleur / ENR - BECS - VMC - Robinetterie
Nature	Travaux
CPV	`45331000`
Lieu	FR101, France
Durée	2 ans

Informations

Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	07/07/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal judiciaire de PARIS
Delais	Tribunal judiciaire de Paris

Lot 3 — Champagne Ardenne

Description	Exécution des prestations de renouvellement d'équipement de chauffage, ventilation et plomberie dans divers ensembles immobiliers de Foncière Logement: - Chaudière gaz individuelle - Chauffage électrique individuel - Pompe à chaleur / ENR - BECS - VMC - Robinetterie
Nature	Travaux
CPV	`45331000`
Lieu	FR101, France
Durée	2 ans

Informations

Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	07/07/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal judiciaire de PARIS
Delais	Tribunal judiciaire de Paris

Lot 4 — Alsace

Description	Exécution des prestations de renouvellement d'équipement de chauffage, ventilation et plomberie dans divers ensembles immobiliers de Foncière Logement: - Chaudière gaz individuelle - Chauffage électrique individuel - Pompe à chaleur / ENR - BECS - VMC - Robinetterie
Nature	Travaux
CPV	`45331000`
Lieu	FR101, France
Durée	2 ans

Informations

Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	07/07/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal judiciaire de PARIS
Delais	Tribunal judiciaire de Paris

Lot 5 — Lorraine

Description	Exécution des prestations de renouvellement d'équipement de chauffage, ventilation et plomberie dans divers ensembles immobiliers de Foncière Logement: - Chaudière gaz individuelle - Chauffage électrique individuel - Pompe à chaleur / ENR - BECS - VMC - Robinetterie
Nature	Travaux
CPV	`45331000`
Lieu	FR101, France
Durée	2 ans

Informations

Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	07/07/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal judiciaire de PARIS
Delais	Tribunal judiciaire de Paris

Lot 6 — Poitou-Charentes

Description	Exécution des prestations de renouvellement d'équipement de chauffage, ventilation et plomberie dans divers ensembles immobiliers de Foncière Logement: - Chaudière gaz individuelle - Chauffage électrique individuel - Pompe à chaleur / ENR - BECS - VMC - Robinetterie
Nature	Travaux
CPV	`45331000`
Lieu	FR101, France
Durée	2 ans

Informations

Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	07/07/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal judiciaire de PARIS
Delais	Tribunal judiciaire de Paris

Lot 7 — Limousin et Dordogne

Description	Exécution des prestations de renouvellement d'équipement de chauffage, ventilation et plomberie dans divers ensembles immobiliers de Foncière Logement: - Chaudière gaz individuelle - Chauffage électrique individuel - Pompe à chaleur / ENR - BECS - VMC - Robinetterie
Nature	Travaux
CPV	`45331000`
Lieu	FR101, France
Durée	2 ans

Informations

Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	07/07/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal judiciaire de PARIS
Delais	Tribunal judiciaire de Paris

Lot 8 — Gironde et Lot-et-Garonne

Description	Exécution des prestations de renouvellement d'équipement de chauffage, ventilation et plomberie dans divers ensembles immobiliers de Foncière Logement: - Chaudière gaz individuelle - Chauffage électrique individuel - Pompe à chaleur / ENR - BECS - VMC - Robinetterie
Nature	Travaux
CPV	`45331000`
Lieu	FR101, France
Durée	2 ans

Informations

Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
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Langue	Français
Date limite	07/07/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal judiciaire de PARIS
Delais	Tribunal judiciaire de Paris

Lot 9 — Landes et Pyrénées Atlantique

Description	Exécution des prestations de renouvellement d'équipement de chauffage, ventilation et plomberie dans divers ensembles immobiliers de Foncière Logement: - Chaudière gaz individuelle - Chauffage électrique individuel - Pompe à chaleur / ENR - BECS - VMC - Robinetterie
Nature	Travaux
CPV	`45331000`
Lieu	FR101, France
Durée	2 ans

Informations

Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	07/07/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal judiciaire de PARIS
Delais	Tribunal judiciaire de Paris

Organisations

Foncière Logement (75)

SIRET	`44396651000044`
Adresse	21 quai d'Austerlitz, 75013 Paris
NUTS	FR101
Pays	France
Email	AFL-tigre-cvc@foncierelogement.com
Telephone	+33 142185709

Tribunal judiciaire de PARIS

SIRET	`49157766400023`
Adresse	75017 Paris
NUTS	FR101
Pays	France
Email	accueil-paris@justice.fr
Telephone	+33 144325151

Informations sur l'avis

Identifiant	`318cbd40-8a37-47a4-8ca0-cf24df52f078`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	05/06/2026 a 16:25
Langue	Français

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