ACCORD-CADRE TRAVAUX DIVERS SUR LE RESEAU ROUTIER COMMUNAL ET SES DEPENDANCES
Acheteur
| Nom officiel | Ville de Ducos (972) |
|---|---|
| SIRET | 21972207100012 |
| Adresse | 97224 Ducos |
| Point de contact | Service Achats/commande-publique |
| commandepublique@mairie-ducos.fr | |
| Téléphone | +33 596771818 |
| Profil acheteur | https://www.marches-securises.fr |
Procédure
| Titre | ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX DIVERS SUR LE RESEAU ROUTIER COMMUNAL ET SES DEPENDANCES |
|---|---|
| Description | TRAVAUX DIVERS SUR LE RESEAU ROUTIER COMMUNAL ET SES DEPENDANCES |
| Identifiant | 2026/26-08 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Travaux |
| CPV principal | 45233141 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Territoire de Ducos |
|---|
Informations générales
| Durée | 48 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 09/06/2026 pm 12:00 (27j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Voir règlement de consultation article 5.1 "Document à produire" rubrique "les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise".
Capacité économique : Voir règlement de consultation article 5.1 "Document à produire" rubrique "les renseignements concernant la capacité économique et financière de l’entreprise tels que prévus à l’article R. 2142-6 du Code de la Commande Publique".
Capacité technique : Voir règlement de consultation article 5.1 "Document à produire" rubrique "les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l’entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-13 et R. 2142-14 du Code de la Commande Publique"
Capacité économique : Voir règlement de consultation article 5.1 "Document à produire" rubrique "les renseignements concernant la capacité économique et financière de l’entreprise tels que prévus à l’article R. 2142-6 du Code de la Commande Publique".
Capacité technique : Voir règlement de consultation article 5.1 "Document à produire" rubrique "les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l’entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-13 et R. 2142-14 du Code de la Commande Publique"
Comment ça fonctionne
1
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2
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3
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