Acheteur

Nom officiel	SMETS
SIRET	20003231600016
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	31 RUE LEOPOLD CABRET, 54113 MONT LE VIGNOBLE
NUTS	FRF31
Pays	France
Email	contact@smets-eau.fr
Téléphone	0383625540

Procédure

Titre	Accord carde marché de maîtrise d'oeuvre AEP-.
Description	Réalisation de d'éléments de mission de maîtrise d'oeuvre sur le territoire du SMETS dans le cadre de projets de sécurisation en eau potable, de projets d'amélioration de rendement AEP et de projets de gestion patrimoniale de réseaux et ouvrages AEP
Identifiant	9dd7dc29-4e37-4a1b-b23e-7b39202f812e
Ref. interne	ACMOE202629
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	71000000

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Lot unique
Nature	Services
CPV	71000000
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	16/06/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	4 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Nancy

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	5217d181-aeab-48cc-a3b3-95cd52411a8c
Type	Avis de marché
Date d'envoi	12/05/2026 a 17:06
Langue	Français

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