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Accords-cadres à bons de commande de confection et fourniture d’articles vestimentaires en coton biologique et équitable et en polyester recyclé pour la Ville de Paris

Fournitures Procédure ouverte 75 36j restants
Acheteur
Nom officielVILLE de PARIS - DFA - SDA
SIRET21750001600019
Forme juridiqueAutorité locale
ActivitéServices d'administration générale
Adresse7 avenue de la porte d'Ivry, 75013 PARIS
NUTSFR101
PaysFrance
Point de contactService Achat 1
Emaildfa-bm1@paris.fr
Téléphone+33 171270264
Site internethttps://www.paris.fr
Procédure
TitreAccords-cadres à bons de commande de confection et fourniture d’articles vestimentaires en coton biologique et équitable et en polyester recyclé pour la Ville de Paris
Identifiant2e91a01c-9936-42c2-ac94-047d4b89a35c
Ref. interne2600964
TypeProcédure ouverte
NatureFournitures
CPV principal18100000
Lieu d'exécution
NUTSFR101
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Les présents accords-cadres sont mono-attributaires exécuté à bons de commande. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations sociales détaillés à l’article 1.6.1 du CCAP. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations environnementales, détaillés à l'article détaillés à l'article 1.6.2 du CCAP. Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées à l'article 3.1 du règlement de la consultation. Chaque candidat présenter à l’appui de son offre des échantillon précisés à l'article 3.5 du règlement de la consultation. Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaire prévu dans le cadre de ce marché pour chaque lot.
Lots (5)
Lot 1 — Lot 1 : Fourniture de chemises en coton bio équitable et polyester recyclé
DescriptionAccords-cadres à bons de commande de confection et fourniture d’articles vestimentaires en coton biologique et équitable et en polyester recyclé pour la Ville de Paris Lot 1 : Fourniture de chemises en coton bio équitable et polyester recyclé
NatureFournitures
CPV18100000
LieuFR101, France
Durée24 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 17/11/2026 à 12:00 (36j restants)
Validité offre7 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Paris
DelaisAvant la condusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L 5511 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles 55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département Tarn et Garonne du 4 avril 2014 (n0358994).
Lot 2 — Lot 2 : Fourniture de tee-shirts en coton bio-équitable aux agents de la propreté de la Ville de Paris
DescriptionAccords-cadres à bons de commande de confection et fourniture d’articles vestimentaires en coton biologique et équitable et en polyester recyclé pour la Ville de Paris Lot 2 : Fourniture de tee-shirts en coton bio-équitable aux agents de la propreté de la Ville de Paris
NatureFournitures
CPV18100000
LieuFR101, France
Durée24 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 17/11/2026 à 12:00 (36j restants)
Validité offre7 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Paris
DelaisAvant la condusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L 5511 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles 55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département Tarn et Garonne du 4 avril 2014 (n0358994).
Lot 3 — Lot 3 : Fourniture de tuniques en coton bio-équitable et polyester recyclé aux auxiliaires de puériculture de la Ville de Paris
DescriptionAccords-cadres à bons de commande de confection et fourniture d’articles vestimentaires en coton biologique et équitable et en polyester recyclé pour la Ville de Paris Lot 3 : Fourniture de tuniques en coton bio-équitable et polyester recyclé aux auxiliaires de puériculture de la Ville de Paris
NatureFournitures
CPV18100000
LieuFR101, France
Durée24 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 17/11/2026 à 12:00 (36j restants)
Validité offre7 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Paris
DelaisAvant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L 5511 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles 55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département Tarn et Garonne du 4 avril 2014 (n0358994).
Lot 4 — LOT 4 : Fourniture de tee-shirts en coton bio-équitable et polyester recyclé aux auxiliaires de puériculture de la Ville de Paris
DescriptionAccords-cadres à bons de commande de confection et fourniture d’articles vestimentaires en coton biologique et équitable et en polyester recyclé pour la Ville de Paris Lot 4 : Fourniture de tee-shirts en coton bio-équitable et polyester recyclé aux auxiliaires de puériculture de la Ville de Paris
NatureFournitures
CPV18100000
LieuFR101, France
Durée24 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 17/11/2026 à 12:00 (36j restants)
Validité offre7 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Paris
DelaisAvant la condusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L 5511 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles 55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département Tarn et Garonne du 4 avril 2014 (n0358994).
Lot 5 — Lot 5 : Fourniture de pantalons en polyester recyclé/viscose/élasthanne et blousons softshell en polyester recyclé aux auxiliaires de puériculture de la Ville de Paris
DescriptionAccords-cadres à bons de commande de confection et fourniture d’articles vestimentaires en coton biologique et équitable et en polyester recyclé pour la Ville de Paris Lot 5 : Fourniture de pantalons en polyester recyclé/viscose/élasthanne et blousons softshell en polyester recyclé aux auxiliaires de puériculture de la Ville de Paris
NatureFournitures
CPV18100000
LieuFR101, France
Durée24 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 17/11/2026 à 12:00 (36j restants)
Validité offre7 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Paris
DelaisAvant la condusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L 5511 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles 55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département Tarn et Garonne du 4 avril 2014 (n0358994).
Organisations
VILLE de PARIS - DFA - SDA
SIRET21750001600019
Adresse7 avenue de la porte d'Ivry, 75013 PARIS
NUTSFR101
PaysFrance
ContactService Achat 1
Emaildfa-bm1@paris.fr
Telephone+33 171270264
Site webhttps://www.paris.fr
Tribunal Administratif de Paris
SIRET17750005500013
Adresse7 rue de Jouy, 75004 PARIS
NUTSFR101
PaysFrance
Site webhttp://paris.tribunal-administratif.fr/
Informations sur l'avis
Identifiantb21de046-ba70-48c1-9f07-812631d975ff
TypeAvis de marché
Date d'envoi09/10/2026 a 18:13
LangueFrançais

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