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Accords-cadres à bons de commande de fourniture d'articles vestimentaires de sport et pour motards destinés aux agents de la Ville de Paris, en 2 lots

Fournitures Procédure ouverte 75 29j restants
Acheteur
Nom officielVILLE de PARIS - DFA - SDA
SIRET21750001600019
Forme juridiqueAutorité locale
ActivitéServices d'administration générale
Adresse7 avenue de la porte d'Ivry, 75013 PARIS
NUTSFR101
PaysFrance
Point de contactService Achat 1
Emaildfa-bm1@paris.fr
Téléphone+33 171270264
Site internethttps://www.paris.fr
Procédure
TitreAccords-cadres à bons de commande de fourniture d'articles vestimentaires de sport et pour motards destinés aux agents de la Ville de Paris, en 2 lots
Identifiant9834cd1f-a65a-4e94-97bf-bacd73cfee88
Ref. interne2601130
TypeProcédure ouverte
NatureFournitures
CPV principal18110000
Lieu d'exécution
NUTSFR101
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Les présents marchés sont des accords-cadres à bons de commande mono-attributaires. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des considérations sociales comme conditions d’exécution, détaillées au CCAP à l'article 1.6.1 . Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des considérations environnementales, détaillés à l'article 1.6.2 du CCAP. Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées à l'article 3.1 du règlement de la consultation. Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaire prévu dans le cadre de ce marché pour chaque lot.
Lots (2)
Lot 1 — Fourniture d'articles vestimentaires de sport
NatureFournitures
CPV18110000
LieuFR101, France
Durée24 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 24/11/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre7 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Paris
DelaisAvant la condusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L 5511 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles 55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département Tarn et Garonne du 4 avril 2014 (n0358994).
Lot 2 — Fourniture d'articles vestimentaires pour motards
DescriptionAccords-cadres à bons de commande de fourniture d'articles vestimentaires de sport et pour motards destinés aux agents de la Ville de Paris, en 2 lots
NatureFournitures
CPV18110000
LieuFR101, France
Durée24 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 24/11/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre7 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Paris
DelaisAvant la condusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L 5511 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles 55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département Tarn et Garonne du 4 avril 2014 (n0358994).
Organisations
VILLE de PARIS - DFA - SDA
SIRET21750001600019
Adresse7 avenue de la porte d'Ivry, 75013 PARIS
NUTSFR101
PaysFrance
ContactService Achat 1
Emaildfa-bm1@paris.fr
Telephone+33 171270264
Site webhttps://www.paris.fr
Tribunal Administratif de Paris
SIRET17750005500013
Adresse7 rue de Jouy, 75004 PARIS
NUTSFR101
PaysFrance
Site webhttp://paris.tribunal-administratif.fr/
Informations sur l'avis
Identifiant00521aa7-784b-4f5a-98f2-8c47182e9a01
TypeAvis de marché
Date d'envoi23/10/2026 a 10:48
LangueFrançais

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