Accords-cadres à bons de commande en 3 lots, pour la fourniture d'outillages (électroportatifs et à mains), de quincaillerie, serrurerie et visserie, et de plomberie, pour la Ville de Paris et l'Établissement Public Paris Musées (EPPM).
Accords-cadres à bons de commande en 3 lots, pour la fourniture d'outillages (électroportatifs et à mains), de quincaillerie, serrurerie et visserie, et de plomberie, pour la Ville de Paris et l'Établissement Public Paris Musées (EPPM).
Description
Accords-cadres à bons de commande en 3 lots, pour la fourniture d'outillages (électroportatifs et à mains) et d'équipements d’atelier, de quincaillerie, serrurerie et visserie, et de plomberie et équipements sanitaires, pour la Ville de Paris et l'Établissement Public Paris Musées (EPPM).
Identifiant
ebff15cd-10ea-4340-a595-342fcf67d85f
Ref. interne
2600862
Type
Procédure ouverte
Nature
Fournitures
CPV principal
44316000
Lieu d'exécution
NUTS
FR101
Pays
France
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Ces prestations s'inscrivent dans le cadre du groupement de commandes dont la Ville de Paris et l’Établissement Public Paris Musées sont membres. La Ville de Paris est le coordonnateur du groupement de commandes. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des considérations environnementales détaillées à l'article 1.6.2 du CCAP, ainsi qu’au CCTP. Des niveaux minimum de conformité de l'offre sont exigés. ll est interdit aux candidats de présenter, pour un même lot, plusieurs offres en agissant à la fois : En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; En qualité de membres de plusieurs agroupements. Dans le cadre d’une candidature en groupement, chaque membre du groupement doit fournir l’intégralité des documents et renseignements attestant de ses capacités juridiques, professionnelles, techniques et financières. En revanche, l'appréciation des capacités du groupement est globale. Sous réserve d’un nombre suffisant d’offres classées par lot, les trois lots de cette consultation ne sont pas cumulables entre eux.
Lots (3)
Lot 1 — Outillages (électroportatifs et à mains), équipements d’atelier, pièces détachées et accessoires
Description
Fourniture d'outillages (électroportatifs et à mains), d'équipements d’atelier, de pièces détachées et accessoires.
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
Lot 2 — Quincaillerie, serrurerie et visserie, et articles de droguerie
Description
Fourniture de matériels de quincaillerie, serrurerie et visserie, et d'articles de droguerie.
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
Lot 3 — Plomberie et équipements sanitaires
Description
Fourniture de matériels de plomberie et d'équipements sanitaires.
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).