Accueil, hébergement et organisation de 3 séjours de neige en Haute Savoie, Savoie et/ou Hautes Alpes pour les enfants scolarisés sur Coudekerque-Branche
Acheteur
| Nom officiel | VILLE DE COUDEKERQUE BRANCHE |
|---|---|
| SIRET | 21590155400018 |
| Adresse | 59411 COUDEKERQUE BRANCHE CEDEX |
| Point de contact | Amaury FOUACHE |
| amaury.fouache@ville-coudekerque-branche.fr | |
| Téléphone | +33 328289958 |
| Profil acheteur | https://www.marches-securises.fr/ |
Procédure
| Titre | Accueil, hébergement et organisation de 3 séjours de neige en Haute Savoie, Savoie et/ou Hautes Alpes pour les enfants scolarisés sur Coudekerque-Branche |
|---|---|
| Identifiant | 2026.23 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 63511000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Plusieurs lieux |
|---|
Informations générales
| Variantes | Non autorisées |
|---|---|
| Date limite | 21/09/2026 pm 12:00 (52j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Capacité économique : 1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Capacité technique : 1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
2. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Capacité économique : 1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Capacité technique : 1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
2. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Durée: voir documents du marché.
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Quantité maximum de commande (Lot 1 “séjour lors de la première semaine de vacances scolaires de février de la zone B pour la saison 2027 du 20/02/2027 au 28/02/2027”): Maximum : 50 séjours mineurs (plus 7 accompagnateurs gratuits)
+ 3 représentants de la délégation municipale.
Quantité maximum de commande (Lot 2 “Séjour lors de la première semaine de vacances scolaires de février de la zone B pour la saison 2026 du 20/02/2027 au 28/02/2027.”): Maximum : 50 séjours mineurs (plus 7 accompagnateurs gratuits)
+ 3 représentants de la délégation municipale.
Quantité maximum de commande (Lot 3 “Séjour lors de la deuxième semaine de vacances scolaires de février de la zone B pour la saison 2026 du 26/02/2027 au 06/03/2027.”): Maximum : 50 séjours mineurs (plus 7 accompagnateurs gratuits)
+ 3 représentants de la délégation municipale.
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Quantité maximum de commande (Lot 1 “séjour lors de la première semaine de vacances scolaires de février de la zone B pour la saison 2027 du 20/02/2027 au 28/02/2027”): Maximum : 50 séjours mineurs (plus 7 accompagnateurs gratuits)
+ 3 représentants de la délégation municipale.
Quantité maximum de commande (Lot 2 “Séjour lors de la première semaine de vacances scolaires de février de la zone B pour la saison 2026 du 20/02/2027 au 28/02/2027.”): Maximum : 50 séjours mineurs (plus 7 accompagnateurs gratuits)
+ 3 représentants de la délégation municipale.
Quantité maximum de commande (Lot 3 “Séjour lors de la deuxième semaine de vacances scolaires de février de la zone B pour la saison 2026 du 26/02/2027 au 06/03/2027.”): Maximum : 50 séjours mineurs (plus 7 accompagnateurs gratuits)
+ 3 représentants de la délégation municipale.
Lots (3)
Lot 1 — séjour lors de la première semaine de vacances scolaires de février de la zone B pour la saison 2027 du 20/02/2027 au 28/02/2027
| CPV | 63511000 |
|---|---|
| Lieu | Place de la République, 59411 COUDEKERQUE BRANCHE CEDEX |
Lot 2 — Séjour lors de la première semaine de vacances scolaires de février de la zone B pour la saison 2026 du 20/02/2027 au 28/02/2027.
| CPV | 63511000 |
|---|---|
| Lieu | Place de la République, 59411 COUDEKERQUE BRANCHE CEDEX |
Lot 3 — Séjour lors de la deuxième semaine de vacances scolaires de février de la zone B pour la saison 2026 du 26/02/2027 au 06/03/2027.
| CPV | 63511000 |
|---|---|
| Lieu | Place de la République, 59411 COUDEKERQUE BRANCHE CEDEX |
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