ACHAT DE DENREES ALIMENTAIRES POUR L'ANNEE 2027
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Non pertinent
Fournitures
Procédure ouverte
34
38j restants
30 720 000 EUR
Sommaire
Acheteur
Procédure
Titre ACHAT DE DENREES ALIMENTAIRES POUR L'ANNEE 2027
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs
Identifiant d3015546-052c-4349-908a-ba1ae56deff4
Ref. interne V6D0023BA
Type Procédure ouverte
Nature Fournitures
CPV principal 15800000
Lieu d'exécution
Informations générales
Base juridique Directive 2014/24/UE
Montant estimé 30 720 000 EUR
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marchespublics.montpellier3m.fr.
L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du Dce et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Toutes les dates et heures indiquées dans le présent avis s'entendent au format légal français. Se référer au Règlement de la Consultation.
Variante interdite. La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement Ue, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie
dématérialisée. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. les candidats fourniront les échantillons demandés pour les lots 1 à 23 excepté le lot n°13 (voir règlement de consultation pour les modalités). La date de début indiquée au point 5.1.3 : durée estimée est prévisionnelle et non contractuelle. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Lots (23)
Description Légumes BIO surgelés<br/>
Nature Fournitures
CPV 15800000
CPV add. 03221000
Lieu Montpellier, FRJ13, France
Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents
Soumission électronique Requise
Adresse soumission Déposer une offre
Langue Français
Variantes Non autorisée
Date limite
24/09/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre 6 mois
Ouverture offres 24/09/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Montpellier
Description Mélange de légumes composés surgelés<br/>
Nature Fournitures
CPV 15800000
CPV add. 03221000
Lieu Montpellier, FRJ13, France
Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents
Soumission électronique Requise
Adresse soumission Déposer une offre
Langue Français
Variantes Non autorisée
Date limite
24/09/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre 6 mois
Ouverture offres 24/09/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Montpellier
Description Herbes et aromates surgelés<br/>
Nature Fournitures
CPV 15800000
CPV add. 15872300
Lieu Montpellier, FRJ13, France
Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents
Soumission électronique Requise
Adresse soumission Déposer une offre
Langue Français
Variantes Non autorisée
Date limite
24/09/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre 6 mois
Ouverture offres 24/09/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Montpellier
Description Boeuf haché surgelé BIO <br/>
Nature Fournitures
CPV 15800000
CPV add. 15110000
Lieu Montpellier, FRJ13, France
Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents
Soumission électronique Requise
Adresse soumission Déposer une offre
Langue Français
Variantes Non autorisée
Date limite
24/09/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre 6 mois
Ouverture offres 24/09/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Montpellier
Description Viandes cuites sous vide basse température en frais<br/>
Nature Fournitures
CPV 15800000
CPV add. 15110000
Lieu Montpellier, FRJ13, France
Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents
Soumission électronique Requise
Adresse soumission Déposer une offre
Langue Français
Variantes Non autorisée
Date limite
24/09/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre 6 mois
Ouverture offres 24/09/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Montpellier
Description Taureau frais sous vide label AOP<br/>
Nature Fournitures
CPV 15800000
CPV add. 15110000
Lieu Montpellier, FRJ13, France
Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents
Soumission électronique Requise
Adresse soumission Déposer une offre
Langue Français
Variantes Non autorisée
Date limite
24/09/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre 6 mois
Ouverture offres 24/09/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Montpellier
Description Volailles surgelées BIO<br/>
Nature Fournitures
CPV 15800000
CPV add. 15110000
Lieu Montpellier, FRJ13, France
Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents
Soumission électronique Requise
Adresse soumission Déposer une offre
Langue Français
Variantes Non autorisée
Date limite
24/09/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre 6 mois
Ouverture offres 24/09/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Montpellier
Description Volailles transformées surgelées<br/>
Nature Fournitures
CPV 15800000
CPV add. 15130000
Lieu Montpellier, FRJ13, France
Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents
Soumission électronique Requise
Adresse soumission Déposer une offre
Langue Français
Variantes Non autorisée
Date limite
24/09/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre 6 mois
Ouverture offres 24/09/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Montpellier
Description Poissons surgelés<br/>
Nature Fournitures
CPV 15800000
CPV add. 15220000
Lieu Montpellier, FRJ13, France
Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents
Soumission électronique Requise
Adresse soumission Déposer une offre
Langue Français
Variantes Non autorisée
Date limite
24/09/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre 6 mois
Ouverture offres 24/09/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Montpellier
Description Poissons élaborés surgelés<br/>
Nature Fournitures
CPV 15800000
CPV add. 15240000
Lieu Montpellier, FRJ13, France
Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents
Soumission électronique Requise
Adresse soumission Déposer une offre
Langue Français
Variantes Non autorisée
Date limite
24/09/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre 6 mois
Ouverture offres 24/09/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Montpellier
Description Tielles surgelées<br/>
Nature Fournitures
CPV 15800000
CPV add. 15250000
Lieu Montpellier, FRJ13, France
Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents
Soumission électronique Requise
Adresse soumission Déposer une offre
Langue Français
Variantes Non autorisée
Date limite
24/09/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre 6 mois
Ouverture offres 24/09/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Montpellier
Description Brandade de morue fraiche<br/>
Nature Fournitures
CPV 15800000
CPV add. 15200000
Lieu Montpellier, FRJ13, France
Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents
Soumission électronique Requise
Adresse soumission Déposer une offre
Langue Français
Variantes Non autorisée
Date limite
24/09/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre 6 mois
Ouverture offres 24/09/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Montpellier
Description Lait BIO<br/>
Nature Fournitures
CPV 15800000
CPV add. 15511210
Lieu Montpellier, FRJ13, France
Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents
Soumission électronique Requise
Adresse soumission Déposer une offre
Langue Français
Variantes Non autorisée
Date limite
24/09/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre 6 mois
Ouverture offres 24/09/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Montpellier
Description Crème liquide demi-écrémée<br/>
Nature Fournitures
CPV 15800000
CPV add. 15512100
Lieu Montpellier, FRJ13, France
Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents
Soumission électronique Requise
Adresse soumission Déposer une offre
Langue Français
Variantes Non autorisée
Date limite
24/09/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre 6 mois
Ouverture offres 24/09/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Montpellier
Description Pommes de terre BIO stérilisées 5éme gamme<br/>
Nature Fournitures
CPV 15800000
CPV add. 15310000
Lieu Montpellier, FRJ13, France
Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents
Soumission électronique Requise
Adresse soumission Déposer une offre
Langue Français
Variantes Non autorisée
Date limite
24/09/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre 6 mois
Ouverture offres 24/09/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Montpellier
Description Produits frits surgelés à base de pomme de terre<br/>
Nature Fournitures
CPV 15800000
CPV add. 15310000
Lieu Montpellier, FRJ13, France
Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents
Soumission électronique Requise
Adresse soumission Déposer une offre
Langue Français
Variantes Non autorisée
Date limite
24/09/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre 6 mois
Ouverture offres 24/09/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Montpellier
Description Produits hachés surgelés végétaux surgelés BIO<br/>
Nature Fournitures
CPV 15800000
CPV add. 15896000
Lieu Montpellier, FRJ13, France
Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents
Soumission électronique Requise
Adresse soumission Déposer une offre
Langue Français
Variantes Non autorisée
Date limite
24/09/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre 6 mois
Ouverture offres 24/09/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Montpellier
Description Boulettes de soja surgelées<br/>
Nature Fournitures
CPV 15800000
CPV add. 15896000
Lieu Montpellier, FRJ13, France
Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents
Soumission électronique Requise
Adresse soumission Déposer une offre
Langue Français
Variantes Non autorisée
Date limite
24/09/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre 6 mois
Ouverture offres 24/09/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Montpellier
Description Spécialités végétales panées<br/>
Nature Fournitures
CPV 15800000
CPV add. 15896000
Lieu Montpellier, FRJ13, France
Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents
Soumission électronique Requise
Adresse soumission Déposer une offre
Langue Français
Variantes Non autorisée
Date limite
24/09/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre 6 mois
Ouverture offres 24/09/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Montpellier
Description Dessert végétal<br/>
Nature Fournitures
CPV 15800000
CPV add. 15833100
Lieu Montpellier, FRJ13, France
Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents
Soumission électronique Requise
Adresse soumission Déposer une offre
Langue Français
Variantes Non autorisée
Date limite
24/09/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre 6 mois
Ouverture offres 24/09/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Montpellier
Description Dessert végétal BIO<br/>
Nature Fournitures
CPV 15800000
CPV add. 15833100
Lieu Montpellier, FRJ13, France
Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents
Soumission électronique Requise
Adresse soumission Déposer une offre
Langue Français
Variantes Non autorisée
Date limite
24/09/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre 6 mois
Ouverture offres 24/09/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Montpellier
Description Entrées cuites surgelées<br/>
Nature Fournitures
CPV 15800000
CPV add. 15896000
Lieu Montpellier, FRJ13, France
Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents
Soumission électronique Requise
Adresse soumission Déposer une offre
Langue Français
Variantes Non autorisée
Date limite
24/09/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre 6 mois
Ouverture offres 24/09/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Montpellier
Description Pâtisseries sucrées cuites surgelées<br/>
Nature Fournitures
CPV 15800000
CPV add. 15896000
Lieu Montpellier, FRJ13, France
Durée 12 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents
Soumission électronique Requise
Adresse soumission Déposer une offre
Langue Français
Variantes Non autorisée
Date limite
24/09/2026 à 12:00 (38j restants)
Validité offre 6 mois
Ouverture offres 24/09/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Montpellier
Organisations
Tribunal administratif de Montpellier
SIRET FFA62D0D-C406-04E5-71E5F5CC8494A21F
Adresse 6, rue Pitot, 34063 Montpellier
NUTS FRJ13
Pays France
Email greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Telephone 0467548100
Tribunal administratif de Montpellier
SIRET FFA62D1D-C3D4-5EC8-0E120F20CAB5D6A3
Adresse 6, rue Pitot, 34063 Montpellier
NUTS FRJ13
Pays France
Email greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Telephone 0467548100
Informations sur l'avis
Identifiant 7d6c0f73-3e62-494c-b197-e38901c5622e
Type Avis de marché
Date d'envoi 14/08/2026 a 13:10
Langue Français