Achat de fournitures alimentaires pour la Mairie de Saint Ay, 4 Place de la Mairie, 45130 SAINT AY, VALAÉ Assistant à Maîtrise d'Ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur

Fournitures Procédure ouverte 45 29j restants 510 555 EUR

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Acheteur

Nom officiel	Mairie de SAINT-AY
SIRET	`2145026200012`
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	Place de la Mairie, 45130 SAINT AY
NUTS	FRB06
Pays	France
Email	publicao@valae.fr
Téléphone	+33 243408775

Procédure

Titre	Achat de fournitures alimentaires pour la Mairie de Saint Ay, 4 Place de la Mairie, 45130 SAINT AY, VALAÉ Assistant à Maîtrise d'Ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur
Description	La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le(s) service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur. Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le cahier des clauses techniques particulières.
Identifiant	`c3a750eb-6b30-435c-9b36-579b2fdacc71`
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	`39222000`

Lieu d'exécution

NUTS	FRB06
Ville	SAINT AY
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	510 555 EUR

Lots (26)

Lot 10 — Epicerie - Circuit Traditionnel

45 450 EUR

Description	Epicerie - appertisée et produits déshydratés
Nature	Fournitures
CPV	`15890000`
Lieu	SAINT AY, FRB06, France
Durée	3 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	06/10/2026 à 14:00 (29j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	08/10/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif d'Orléans
Delais	Voir l'article L551-1 du code de justice administratif

Lot 20 — Boissons - Circuit Traditionnel

9 090 EUR

Description	boissons alcoolisées, eau, soda, non alcoolisées
Nature	Fournitures
CPV	`15910000`
CPV add.	`15982000`
Lieu	SAINT AY, FRB06, France
Durée	3 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	06/10/2026 à 14:00 (29j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	08/10/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif d'Orléans
Delais	Voir l'article L551-1 du code de justice administratif

Lot 30 — Produits Surgelés - Circuit Traditionnel

109 080 EUR

Description	Produits Surgelés
Nature	Fournitures
CPV	`15896000`
Lieu	SAINT AY, FRB06, France
Durée	3 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	06/10/2026 à 14:00 (29j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	08/10/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif d'Orléans
Delais	Voir l'article L551-1 du code de justice administratif

Lot 40 — Produits Laitiers et Ovoproduits - Circuit Traditionnel

75 750 EUR

Description	Produits Laitiers et Ovoproduits
Nature	Fournitures
CPV	`15550000`
Lieu	SAINT AY, FRB06, France
Durée	3 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Soumission électronique	Autorisée
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Langue	Français
Date limite	06/10/2026 à 14:00 (29j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	08/10/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif d'Orléans
Delais	Voir l'article L551-1 du code de justice administratif

Lot 50 — Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Traditionnel

13 635 EUR

Description	Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau
Nature	Fournitures
CPV	`15111100`
Lieu	SAINT AY, FRB06, France
Durée	3 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Soumission électronique	Autorisée
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Langue	Français
Date limite	06/10/2026 à 14:00 (29j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	08/10/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif d'Orléans
Delais	Voir l'article L551-1 du code de justice administratif

Lot 60 — Viande Fraîche de porc - salaison - charcuterie - Circuit Traditionnel

30 300 EUR

Description	Viande Fraîche de porc - salaisons - charcuterie
Nature	Fournitures
CPV	`15113000`
CPV add.	`15131120`
Lieu	SAINT AY, FRB06, France
Durée	3 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Soumission électronique	Autorisée
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Langue	Français
Date limite	06/10/2026 à 14:00 (29j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	08/10/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif d'Orléans
Delais	Voir l'article L551-1 du code de justice administratif

Lot 70 — Volaille Fraîche - Circuit Traditionnel

15 150 EUR

Description	Volaille Fraîche
Nature	Fournitures
CPV	`15112100`
Lieu	SAINT AY, FRB06, France
Durée	3 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Soumission électronique	Autorisée
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Langue	Français
Date limite	06/10/2026 à 14:00 (29j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	08/10/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif d'Orléans
Delais	Voir l'article L551-1 du code de justice administratif

Lot 80 — Viande cuite et élaborée - Circuit Traditionnel

9 090 EUR

Description	Viande cuite et élaborée
Nature	Fournitures
CPV	`15130000`
Lieu	SAINT AY, FRB06, France
Durée	3 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Soumission électronique	Autorisée
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Langue	Français
Date limite	06/10/2026 à 14:00 (29j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	08/10/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif d'Orléans
Delais	Voir l'article L551-1 du code de justice administratif

Lot 90 — Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Traditionnel

18 180 EUR

Description	Légumes et fruits frais, légumes et fruits transfomés
Nature	Fournitures
CPV	`03221200`
CPV add.	`15330000`
Lieu	SAINT AY, FRB06, France
Durée	3 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Langue	Français
Date limite	06/10/2026 à 14:00 (29j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	08/10/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif d'Orléans
Delais	Voir l'article L551-1 du code de justice administratif

Lot 100 — Produits de la Mer - Circuit Traditionnel

9 090 EUR

Description	Poissons et crustacés
Nature	Fournitures
CPV	`03310000`
Lieu	SAINT AY, FRB06, France
Durée	3 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Soumission électronique	Autorisée
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Langue	Français
Date limite	06/10/2026 à 14:00 (29j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	08/10/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif d'Orléans
Delais	Voir l'article L551-1 du code de justice administratif

Lot 110 — Produits traiteur frais - Circuit Traditionnel

9 090 EUR

Description	Produits traiteur frais
Nature	Fournitures
CPV	`15894300`
Lieu	SAINT AY, FRB06, France
Durée	3 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Soumission électronique	Autorisée
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Langue	Français
Date limite	06/10/2026 à 14:00 (29j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	08/10/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif d'Orléans
Delais	Voir l'article L551-1 du code de justice administratif

Lot 120 — Nutrition - Circuit Traditionnel

3 030 EUR

Description	nutrition
Nature	Fournitures
CPV	`15880000`
Lieu	SAINT AY, FRB06, France
Durée	3 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Soumission électronique	Autorisée
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Langue	Français
Date limite	06/10/2026 à 14:00 (29j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	08/10/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif d'Orléans
Delais	Voir l'article L551-1 du code de justice administratif

Lot 130 — Aides culinaires et épices - Circuit Traditionnel

3 030 EUR

Description	Aides culinaires et épices
Nature	Fournitures
CPV	`15872000`
Lieu	SAINT AY, FRB06, France
Durée	3 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Soumission électronique	Autorisée
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Langue	Français
Date limite	06/10/2026 à 14:00 (29j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	08/10/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif d'Orléans
Delais	Voir l'article L551-1 du code de justice administratif

Lot 140 — Biscuiterie - Circuit Traditionnel

24 240 EUR

Description	Biscuit
Nature	Fournitures
CPV	`15821200`
Lieu	SAINT AY, FRB06, France
Durée	3 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Soumission électronique	Autorisée
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Langue	Français
Date limite	06/10/2026 à 14:00 (29j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	08/10/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif d'Orléans
Delais	Voir l'article L551-1 du code de justice administratif

Lot 160 — Epicerie Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel

15 150 EUR

Description	Epicerie Bio et EGAlim
Nature	Fournitures
CPV	`15890000`
Lieu	SAINT AY, FRB06, France
Durée	3 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Soumission électronique	Autorisée
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Langue	Français
Date limite	06/10/2026 à 14:00 (29j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	08/10/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif d'Orléans
Delais	Voir l'article L551-1 du code de justice administratif

Lot 170 — Produits Surgelés Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel

15 150 EUR

Description	Produits Surgelés Bio et EGAlim
Nature	Fournitures
CPV	`15896000`
Lieu	SAINT AY, FRB06, France
Durée	3 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Soumission électronique	Autorisée
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Langue	Français
Date limite	06/10/2026 à 14:00 (29j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	08/10/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif d'Orléans
Delais	Voir l'article L551-1 du code de justice administratif

Lot 180 — Produits Laitiers et Ovoproduits Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel

30 300 EUR

Description	Produits Laitiers et Ovoproduits Bio et EGAlim
Nature	Fournitures
CPV	`15550000`
Lieu	SAINT AY, FRB06, France
Durée	3 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Soumission électronique	Autorisée
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Langue	Français
Date limite	06/10/2026 à 14:00 (29j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	08/10/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif d'Orléans
Delais	Voir l'article L551-1 du code de justice administratif

Lot 190 — Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel

4 545 EUR

Description	Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Bio et EGAlim
Nature	Fournitures
CPV	`15111100`
Lieu	SAINT AY, FRB06, France
Durée	3 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Soumission électronique	Autorisée
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Langue	Français
Date limite	06/10/2026 à 14:00 (29j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	08/10/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif d'Orléans
Delais	Voir l'article L551-1 du code de justice administratif

Lot 200 — Viande Fraîche de porc -charcuterie Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel

4 545 EUR

Description	Viande Fraîche de porc -charcuterie Bio et Eligibles EGAlim
Nature	Fournitures
CPV	`15113000`
CPV add.	`15131120`
Lieu	SAINT AY, FRB06, France
Durée	3 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Soumission électronique	Autorisée
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Langue	Français
Date limite	06/10/2026 à 14:00 (29j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	08/10/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif d'Orléans
Delais	Voir l'article L551-1 du code de justice administratif

Lot 210 — Volaille Fraîche Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel

6 060 EUR

Description	Volaille Fraîche Bio et Eligibles EGAlim
Nature	Fournitures
CPV	`15112000`
Lieu	SAINT AY, FRB06, France
Durée	3 ans

Informations

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Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Langue	Français
Date limite	06/10/2026 à 14:00 (29j restants)
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Ouverture offres	08/10/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif d'Orléans
Delais	Voir l'article L551-1 du code de justice administratif

Lot 220 — Epicerie - Circuit Court

15 150 EUR

Description	Epicerie
Nature	Fournitures
CPV	`15890000`
Lieu	SAINT AY, FRB06, France
Durée	3 ans

Informations

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Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Soumission électronique	Autorisée
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Langue	Français
Date limite	06/10/2026 à 14:00 (29j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	08/10/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif d'Orléans
Delais	Voir l'article L551-1 du code de justice administratif

Lot 240 — Produits Laitiers - Circuit Court

12 120 EUR

Nature	Fournitures
CPV	`15550000`
Lieu	SAINT AY, FRB06, France
Durée	3 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Soumission électronique	Autorisée
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Langue	Français
Date limite	06/10/2026 à 14:00 (29j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	08/10/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif d'Orléans
Delais	Voir l'article L551-1 du code de justice administratif

Lot 250 — Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Court

6 060 EUR

Nature	Fournitures
CPV	`15111100`
Lieu	SAINT AY, FRB06, France
Durée	3 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Soumission électronique	Autorisée
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Langue	Français
Date limite	06/10/2026 à 14:00 (29j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	08/10/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif d'Orléans
Delais	Voir l'article L551-1 du code de justice administratif

Lot 260 — Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie - Circuit Court

6 060 EUR

Nature	Fournitures
CPV	`15113000`
CPV add.	`15131120`
Lieu	SAINT AY, FRB06, France
Durée	3 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Soumission électronique	Autorisée
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Langue	Français
Date limite	06/10/2026 à 14:00 (29j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	08/10/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif d'Orléans
Delais	Voir l'article L551-1 du code de justice administratif

Lot 270 — Volaille Fraîche - Circuit Court

6 060 EUR

Nature	Fournitures
CPV	`15112100`
Lieu	SAINT AY, FRB06, France
Durée	3 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Soumission électronique	Autorisée
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Langue	Français
Date limite	06/10/2026 à 14:00 (29j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	08/10/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif d'Orléans
Delais	Voir l'article L551-1 du code de justice administratif

Lot 280 — Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Court

15 150 EUR

Nature	Fournitures
CPV	`03221200`
CPV add.	`15330000`
Lieu	SAINT AY, FRB06, France
Durée	3 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	06/10/2026 à 14:00 (29j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	08/10/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif d'Orléans
Delais	Voir l'article L551-1 du code de justice administratif

Organisations

Mairie de SAINT-AY

SIRET	`2145026200012`
Adresse	Place de la Mairie, 45130 SAINT AY
NUTS	FRB06
Pays	France
Email	publicao@valae.fr
Telephone	+33 243408775

Tribunal administratif d'Orléans

SIRET	`17450005800022`
Adresse	28 Rue de la Bretonnière, 45057 ORLEANS
NUTS	FRB06
Pays	France
Email	greffe.ta-orleans@juradm.fr

DEMATIS

SIRET	`45072478600030`
Adresse	75015 Paris
NUTS	FR101
Pays	France
Email	contact@dematis.com
Telephone	+33 172365548
Site web	www.dematis.com

Informations sur l'avis

Identifiant	`bf7ebca7-7594-4049-aae2-2ea7d0c78f13`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	04/09/2026 a 10:00
Langue	Français

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