Achat de matériels et de fournitures pour l'entretien des bâtiments de Tisseo
Tisséo Voyageurs recherche des fournisseurs pour l'entretien de ses bâtiments, avec 4 lots disponibles. Chaque lot, d'un montant maximum de 60 000 euros HT pour la période initiale, concerne des fournitures variées comme le bois, la peinture, les matériaux de construction et des panneaux PVC.
Acheteur
| Nom officiel | Tisséo Voyageurs |
|---|---|
| SIRET | 52080787600039 |
| Adresse | 31081 Toulouse |
| Point de contact | Service Commande Publique |
| Téléphone | +33 562112622 |
Procédure
| Titre | Achat de matériels et de fournitures pour l'entretien des bâtiments de TISSEO |
|---|---|
| Description | Le présent avis concerne les lots 1, 2, 5 et 6 de la consultation visée en objet. Ces lots sont lancés en procédure adaptée dans le respect des dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique relatif aux « petits lots ». Les lots 3 et 4, sont lancés séparément selon une procédure négociée. Chaque lot constitue un accord-cadre à bons de bons de commande assortis de seuils maximum de commande (voir description des lots). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Ils seront conclus pour une période initiale de 3 ans reconductibles 2 fois par périodes d'un an. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs comprennent la totalité des périodes de reconduction |
| Identifiant | 26-012PL |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Fournitures |
| CPV principal | 03410000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | 166 route de Saint Simon 31100 - Toulouse |
|---|
Informations générales
| Durée | 36 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 01/04/2026 pm 12:00 (21j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Capacité économique : Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre) Autres exigences économiques ou financières : Les traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue française Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années
Capacité technique : Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années
Capacité économique : Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre) Autres exigences économiques ou financières : Les traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue française Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années
Capacité technique : Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années
La candidature peut être présentée soit en utilisant le dossier de candidature présent sur le profil acheteur, soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME).
Dématérialisation obligatoire :
La remise des plis s'effectue par transmission électronique uniquement.
Les candidats se reporteront au règlement de la consultation pour le déroulement de la procédure et les modalités de remise des plis.
Aucune candidature ou offre télétransmise par mail ou télécopieur ne pourra être acceptée.
Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.
Dites-Le nous une fois : l'entité adjudicatrice applique le principe "Dites-Le nous une fois".
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, les candidats préciseront la référence et l'intitulé de la consultation à laquelle ils ont participé au cours de l'année civile.
Négociations :
En application de l'article R2161-23 du Code de la Commande Publique, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité d'attribuer un lot ou plusieurs lots sur la base des offres initiales, sans négociation.
En cas de négociation, les candidats sont informés que seules les trois entreprises les mieux classées, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises en négociation.
Les modalités de négociation sont indiquées dans le règlement de la consultation
Dématérialisation obligatoire :
La remise des plis s'effectue par transmission électronique uniquement.
Les candidats se reporteront au règlement de la consultation pour le déroulement de la procédure et les modalités de remise des plis.
Aucune candidature ou offre télétransmise par mail ou télécopieur ne pourra être acceptée.
Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.
Dites-Le nous une fois : l'entité adjudicatrice applique le principe "Dites-Le nous une fois".
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, les candidats préciseront la référence et l'intitulé de la consultation à laquelle ils ont participé au cours de l'année civile.
Négociations :
En application de l'article R2161-23 du Code de la Commande Publique, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité d'attribuer un lot ou plusieurs lots sur la base des offres initiales, sans négociation.
En cas de négociation, les candidats sont informés que seules les trois entreprises les mieux classées, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises en négociation.
Les modalités de négociation sont indiquées dans le règlement de la consultation
Lots (4)
Lot 1 — 01 : Bois et menuiserie. Fourniture de panneaux de bois (aggloméré, contreplaqué, etc.), de chevrons, tasseaux, liteaux, pannes, poutres, plans de travail, etc., et de menuiserie intérieure (portes, fenêtres, encadrements, etc.), et de produits et accessoires connexes. Seuil maxi de commande 60 000 euros H.T. sur période initiale et 20 000 euros H.T. sur chaque période de reconduction
Lot 2 — 02 : Peinture et aménagements intérieurs. Fourniture de peinture tous supports (sauf carrosserie), de revêtements muraux (papier-peint, tapisserie, etc.), de revêtements de sol (moquette, linoléum, etc.), et de produits et accessoires connexes. Seuil maxi de commande 60 000 euros H.T. sur période initiale et 20 000 euros H.T. sur chaque période de reconduction
Lot 3 — 05 : Bâtiment et Travaux Publics. Matériaux de second oeuvre, sable, gravier, ciment, carrelage, colle, panneaux de placoplâtre, regards, ainsi que tous les produits, matériel et accessoires connexes. Seuil maxi de commande 60 000 euros H.T. sur période initiale et 20 000 euros H.T. sur chaque période de reconduction
Lot 4 — 06 : Panneaux Pvc. Plaques de Pvc, polycarbonate, ou plexiglass, de différentes tailles, opaques ou transparentes, ainsi que tous les accessoires connexes permettant la fixation de ces plaques. Seuil maxi de commande 60 000 euros H.T. sur période initiale et 20 000 euros H.T. sur chaque période de reconduction
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