ACHAT DE PIECES DETACHEES POUR MATERIELS HORTICOLES ET AGRICOLES
Fournitures
Procédure ouverte
Sommaire
Titre ACHAT DE PIECES DETACHEES POUR MATERIELS HORTICOLES ET AGRICOLES Identifiant d21f3efd-e43a-4054-a70d-a0ae0cfe4f7dRef. interne 2606221030Type Procédure ouverte Nature Fournitures CPV principal 16810000
Lieu d'exécution
NUTS FR107 Ville Val-de-Marne Pays France
Informations générales
Base juridique Directive 2014/24/UE Montant estimé 0 EUR
Accord-cadre à bons de commande passé pour une période allant du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, renouvelable 3 fois, chaque année civile, par tacite reconduction et pour une durée maximale de 4 années civiles, toutes périodes de reconduction comprises.
Nature Fournitures CPV 16810000Lieu Val-de-Marne, FR107, France Durée 48 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
19/10/2026 à 23:55 (39j restants) Validité offre 180 jours Ouverture offres 20/10/2026 à 09:00
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Melun
Nature Fournitures CPV 16810000Lieu Val-de-Marne, FR107, France Durée 48 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
19/10/2026 à 23:55 (39j restants) Validité offre 180 jours Ouverture offres 20/10/2026 à 09:00
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Melun
Nature Fournitures CPV 16810000Lieu Val-de-Marne, FR107, France Durée 48 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
19/10/2026 à 23:55 (39j restants) Validité offre 180 jours Ouverture offres 20/10/2026 à 09:00
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Pas d'accord-cadre Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Melun
DRIEETS VAL DE MARNE
SIRET 13001237200081Adresse IMMEUBLE LE PASCAL, AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 94000 CRETEIL NUTS FR107 Pays France Email idf-ut94.direction@dreets.gouv.fr Telephone 0130638412
Tribunal administratif de Melun
SIRET 1777709704900017Adresse 43 avenue Général de Gaulle, 77000 Melun NUTS FR102 Pays France Email greffe.ta-melun@juradm.fr Telephone 0160566630
Identifiant b8bf1c71-3530-4ef7-80e9-1019111798b0Type Avis de marché Date d'envoi 09/09/2026 a 08:49 Langue Français