Le marché a pour objet l'achat de véhicules pour la Ville de Caluire et Cuire et son CCAS.
Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commande entre la Ville et son CCAS. La Ville est coordinatrice
Les prestations font l'objet d'une présentation détaillée au sein du CCTP commun à tous les lots
Procédure d'appel d'offres ouvert.
Chaque est un accord cadre multi-attributaires, conclu sans minimum et avec maximum.
L'accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'apparition des besoins soit par l'émission de bons de commande, soit par la conclusion de marchés subséquents selon les dispositions du CCAP.
Montant maximum annuel :
- Lot 1 : 80 000 euro(s) HT
- Lot 2 : 100 000 euro(s) HT
- Lot 3 : 120 000 euro(s) HT
- Lot 4 : 200 000 euro(s) HT
- Lot 5 : 120 000 euro(s) HT
Identifiant
4438ec49-6d66-4258-b5e2-36510e5b4627
Ref. interne
2026026
Type
Procédure ouverte
Nature
Fournitures
CPV principal
34110000
Lieu d'exécution
NUTS
FRK26
Pays
France
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Pièces à remettre dans la candidatures : se référer au Règlement de consultation dernières années (indication du montant, de l'année et du destinataire public ou privé).
Les pièces à remettre dans l'offre sont précisées dans le Rc
Les critères, sous critères de sélection des offres et leurs pondérations sont énoncés dans le Rc
Téléchargement Du Dce (dossier de consultation) :
Le Dce est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur : http://marchespublics.grandlyon.com
Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme.
Demande De Renseignement : les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le Règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais du profil d'acheteur
Modalités De Dépôt Des Plis : L'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Le candidat doit se reporter aux dispositions du Rc et de son annexe pour déposer son pli.
Cautionnement : les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le Ccap.
Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le Ccap.
Groupements : Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés selon les dispositions du Rc
Lots (5)
Lot 1 — achat de micro citadine
Description
Besoin estimatif en nombre de véhicules sur les 4 prochaines années (à titre indicatif et non engageant pour la Ville et son CCAS ) : Lot 1 : 10