Achat et fourniture de matériels pédagogiques destinés à constituer des malles de français intitulées « Le coffre des mots », dans le cadre du Plan Français de l’Académie de Toulouse.
Acheteur
| Nom officiel | COLLEGE JEAN DIEUZAIDE |
|---|---|
| SIRET | 19312490600010 |
| Adresse | 31140 PECHBONNIEU |
| Point de contact | Icham GHANMI, secrétaire général du Collège Jean Dieuzaide |
| 0312700s-gest@ac-toulouse.fr | |
| Téléphone | 0534270490 |
| Profil acheteur | https://mapa.aji-france.com/mapa/marche/165833/show |
Procédure
| Titre | Fournitures pédagogiques pour la constitution de malles éducatives dans le cadre du Plan Français de l’Académie de Toulouse |
|---|---|
| Description | Le présent marché a pour objet l’achat et la fourniture de matériels pédagogiques destinés à la création de malles pédagogiques de français intitulées « Le coffre des mots », dans le cadre du Plan Français de l’Académie de Toulouse. Ce marché est passé dans le cadre d’un groupement de commandes réunissant onze établissements scolaires de l’Académie de Toulouse afin de mutualiser les besoins et les achats liés à la constitution de ces malles pédagogiques. Le Collège Jean Dieuzaide est le coordonnateur de ce groupement. Le marché est divisé en cinq lots donnant lieu à des marchés séparés : Lot n°1 : Sacs Lot n°2 : Malles Lot n°3 : Matériel de manipulation Lot n°4 : Ouvrages Lot n°5 : Jeux. |
| Identifiant | PAJI/26/02056 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Fournitures |
Lieu d'exécution
| Lieu | Pechbonnieu 31140 |
|---|
Informations générales
| Montant estimé | 200 000 EUR |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 14/06/2026 pm 20:00 (19j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Les candidats devront justifier qu’ils ne se trouvent dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner prévus par le Code de la commande publique et qu’ils sont habilités à exercer leur activité professionnelle.
Justificatifs attendus :
La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire dûment complétée (formulaire DC1).
La déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail (article F1 du formulaire DC1).
La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement dûment complétée (formulaire DC2).
Pour les candidats admis à la procédure de redressement judiciaire, le ou les documents justifiant qu’ils sont habilités à poursuivre leurs activités pendant la durée prévisible d'exécution de l’accord-cadre.
Capacité économique : Les candidats devront disposer des garanties économiques et financières nécessaires à la bonne exécution du marché.
Justificatifs attendus :
Les titulaires devront disposer d’un contrat d’assurance couvrant leur responsabilité civile et professionnelle à l’égard des tiers pour tous les dommages corporels, matériels et immatériels pouvant survenir à l’occasion de l’exécution du marché.
La preuve sera matérialisée par la remise d’une copie de la ou des police(s) d’assurance et de ses annexes en cours de contrat ainsi que par une attestation de renouvellement du ou des contrat(s).
Capacité technique : Les candidats devront présenter les éléments permettant d’apprécier leur capacité à assurer la fourniture, le suivi des commandes et la livraison des prestations objet du marché.
Justificatifs attendus :
Présentation des caractéristiques et de la qualité des services associés (moyens matériels et logistique, livraison, relation avec l’acheteur, procédure de commande…).
Présentation des modalités de livraison, retours et garantie.
Justificatifs attendus :
La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire dûment complétée (formulaire DC1).
La déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail (article F1 du formulaire DC1).
La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement dûment complétée (formulaire DC2).
Pour les candidats admis à la procédure de redressement judiciaire, le ou les documents justifiant qu’ils sont habilités à poursuivre leurs activités pendant la durée prévisible d'exécution de l’accord-cadre.
Capacité économique : Les candidats devront disposer des garanties économiques et financières nécessaires à la bonne exécution du marché.
Justificatifs attendus :
Les titulaires devront disposer d’un contrat d’assurance couvrant leur responsabilité civile et professionnelle à l’égard des tiers pour tous les dommages corporels, matériels et immatériels pouvant survenir à l’occasion de l’exécution du marché.
La preuve sera matérialisée par la remise d’une copie de la ou des police(s) d’assurance et de ses annexes en cours de contrat ainsi que par une attestation de renouvellement du ou des contrat(s).
Capacité technique : Les candidats devront présenter les éléments permettant d’apprécier leur capacité à assurer la fourniture, le suivi des commandes et la livraison des prestations objet du marché.
Justificatifs attendus :
Présentation des caractéristiques et de la qualité des services associés (moyens matériels et logistique, livraison, relation avec l’acheteur, procédure de commande…).
Présentation des modalités de livraison, retours et garantie.
Lots (5)
Comment ça fonctionne
1
Décrivez votre activité et vos compétences
2
Recevez des marchés triés par pertinence
3
Évaluez et affinez vos recommandations