Acheteur

Nom officiel	CNRS - DR11
SIRET	18008901300387
Forme juridique	body-pl-cga
Activité	Services d'administration générale
Adresse	25 Avenue des Martyrs , 38000 GRENOBLE
NUTS	FRK24
Pays	France
Point de contact	Pôle Achats et Marchés Publics
Email	a.sfc-marche@dr11.cnrs.fr
Téléphone	0476881000
Site internet	https://www.alpes.cnrs.fr/fr
Profil acheteur	https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Procédure

Titre	Achat mutualisé de cryostats pour l'Institut Néel
Description	Attribution d’un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour la fourniture de réfrigérateurs à dilution
Identifiant	b7767e9e-5907-4c3e-9075-d3d0af7093b5
Ref. interne	A00_21-2026
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	39711130

Lieu d'exécution

NUTS	FRK24
Ville	GRENOBLE
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	1 999 999 EUR

Lot

Intitule	Achat mutualisé de cryostats pour l'Institut Néel
Description	Attribution d’un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour la fourniture de réfrigérateurs à dilution
Nature	Fournitures
CPV	39711130
Lieu	GRENOBLE, FRK24, France
Montant estimé	1 999 999 EUR

Informations

Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	16/11/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	90 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE

Delais

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	c65510a4-5fb7-4ccd-aca5-d00448eb88c3
Type	Avis de marché
Date d'envoi	13/10/2026 a 15:36
Langue	Français

---