Acquisition d'articles pour la promotion du sport dans le Département de l'Aude - relance après déclaration sans suite
Le Département de l'Aude recherche des articles pour promouvoir le sport, avec 3 lots : textiles divers, équipement sportif et sacs standards. Les prestations concernent des fournitures.
Acquisition d'articles pour la promotion du sport dans le Département de l'Aude - relance après déclaration sans suite
Identifiant
2c215d74-396c-4af8-8f6c-ec2291059c1a
Ref. interne
26S0009
Type
Procédure ouverte
Nature
Fournitures
CPV principal
39500000
Lieu d'exécution
NUTS
FRJ11
Ville
CARCASSONNE
Pays
France
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum : lot 1 maximum 50 000 Euros HT/an - lot 2 maximum 110 000 Euros HT/an - lot 3 maximum 40 000 Euros HT/an. La durée de validité de l'accord cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 An(s), à compter de la notification de l'accord cadre. L'accord cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 4 An(s). Le délai d'exécution des prestations correspond au délai de livraison. Il est fixé par le candidat dans l'acte d'engagement et le cadre mémoire technique. Il ne peut pas dépasser le délai plafond indiqué dans les pièces du DCE. L'accord cadre comporte une clause environnementale pour les lots 1 et 3. Documents de l'offre : - Acte d'Engagement pour chaque lot - Bordereau des Prix pour chaque lot - Détail Quantitatif Estimatif pour chaque lot - Cadre mémoire technique pour chaque lot - Catalogues tarifés - Fiches techniques - Echantillons.