Acheteur

Nom officiel	Centrale d'Achat du Transport Public
SIRET	539537886 00035
Activité	Transports urbains
Adresse	23 rue Daviel, 75013 Paris
NUTS	FR101
Pays	France
Email	vincent.nebuloni@catp.fr
Téléphone	+33 171199139
Site internet	https://www.catp.fr
Profil acheteur	https://catp.e-marchespublics.com

Procédure

Titre	Acquisition d'autobus standards 12m à motorisation diesel destiné à la Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Guyane
Description	L'accord­-cadre a pour objet l'acquisition d'autobus standard 12m neufs à motorisation diesel pour le transport de personnes. Il est destiné à la Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Guyane. Les " Biens ", dans le présent accord-cadre, désignent les véhicules neufs tels que prévus dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et Financières (CCTPF) de l'accord-cadre. Ils sont destinés à la Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Guyane en sa qualité d'entité adjudicatrice telle que définie à l'article L1212­-3 4° du Code de la Commande Publique (CCP).
Identifiant	f557c023-95d6-417b-9013-06b40abc868a
Ref. interne	2026-32
Type	Procédure négociée avec mise en concurrence
Nature	Fournitures
CPV principal	34121000
CPV additionnel	34121100

Lieu d'exécution

NUTS	FRY30
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/25/UE (secteurs spéciaux)
Montant estimé	32 640 000 EUR

Lot

Intitule	Acquisition d'autobus standards 12m à motorisation diesel destiné à la Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Guyane
Nature	Fournitures
CPV	34121000
CPV add.	34121100
Lieu	FRY30, France
Durée	8 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée

Conditions

Emplois protégés	Non

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Judiciaire de Paris
Delais	Référé précontractuel (articles L551-5 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L551-13 et suivants du CJA).

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	ef341f66-cea5-4144-8407-59f10febb804
Type	Avis de marché
Date d'envoi	26/06/2026 a 14:20
Langue	Français

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