Acquisition d'engins et de véhicules techniques pour les services techniques de la Communauté de Communes Loire Layon Aubance

Fournitures Procédure ouverte 49 35j restants 0 EUR

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Acheteur

Nom officiel	Communauté de Communes Loire Layon Aubance
SIRET	`20007155300016`
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	1 rue Adrien Meslier, 49170 ST GEORGES SUR LOIRE
NUTS	FRG02
Pays	France
Point de contact	Le Président de la Communauté de communes en exercice
Email	contact@loirelayonaubance.fr
Téléphone	+33 241749374
Site internet	http://www.loirelayonaubance.fr/

Procédure

Titre	Acquisition d'engins et de véhicules techniques pour les services techniques de la Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Identifiant	`57507408-94b2-4bb6-8a35-442fdb5b2438`
Ref. interne	`PPP1H4-364/6029/2026DST02`
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	`34100000`

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	0 EUR

Lots (15)

Lot 2026DST02_1 — Une épareuse

0 EUR

Nature	Fournitures
CPV	`34100000`
Lieu	ST GEORGES SUR LOIRE, FRG02, France
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/05/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre	180 jours
Ouverture offres	29/05/2026 à 13:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Nantes
Delais	Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes

Lot 2026DST02_2 — Une minipelle

0 EUR

Nature	Fournitures
CPV	`34100000`
Lieu	ST GEORGES SUR LOIRE, FRG02, France
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/05/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre	180 jours
Ouverture offres	29/05/2026 à 13:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Nantes
Delais	Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes

Lot 2026DST02_3 — Un micro-tracteur d'occasion

0 EUR

Nature	Fournitures
CPV	`34100000`
Lieu	ST GEORGES SUR LOIRE, FRG02, France
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/05/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre	180 jours
Ouverture offres	29/05/2026 à 13:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Nantes
Delais	Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes

Lot 2026DST02_4 — Un micro-tracteur neuf

0 EUR

Nature	Fournitures
CPV	`34100000`
Lieu	ST GEORGES SUR LOIRE, FRG02, France
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/05/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre	180 jours
Ouverture offres	29/05/2026 à 13:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Nantes
Delais	Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes

Lot 2026DST02_5 — Un tracteur

0 EUR

Nature	Fournitures
CPV	`34100000`
Lieu	ST GEORGES SUR LOIRE, FRG02, France
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/05/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre	180 jours
Ouverture offres	29/05/2026 à 13:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Nantes
Delais	Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes

Lot 2026DST02_6 — Une épandeuse tractée hydraulique

0 EUR

Nature	Fournitures
CPV	`34100000`
Lieu	ST GEORGES SUR LOIRE, FRG02, France
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/05/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre	180 jours
Ouverture offres	29/05/2026 à 13:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Nantes
Delais	Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes

Lot 2026DST02_7 — Une faucheuse d'accotement avant

0 EUR

Nature	Fournitures
CPV	`34100000`
Lieu	ST GEORGES SUR LOIRE, FRG02, France
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/05/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre	180 jours
Ouverture offres	29/05/2026 à 13:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Nantes
Delais	Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes

Lot 2026DST02_8 — Un véhicule utilitaire léger d'occasion

0 EUR

Nature	Fournitures
CPV	`34100000`
Lieu	ST GEORGES SUR LOIRE, FRG02, France
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/05/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre	180 jours
Ouverture offres	29/05/2026 à 13:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Nantes
Delais	Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes

Lot 2026DST02_9 — Un véhicule utilitaire léger à carrosserie fourgon fermée

0 EUR

Nature	Fournitures
CPV	`34100000`
Lieu	ST GEORGES SUR LOIRE, FRG02, France
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/05/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre	180 jours
Ouverture offres	29/05/2026 à 13:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Nantes
Delais	Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes

Lot 2026DST02_10 — Deux véhicules utilitaires légers type camions-bennes à caisses basculantes

0 EUR

Nature	Fournitures
CPV	`34100000`
Lieu	ST GEORGES SUR LOIRE, FRG02, France
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	29/05/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre	180 jours
Ouverture offres	29/05/2026 à 13:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Nantes
Delais	Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes

Lot 2026DST02_11 — Un véhicule utilitaire léger type camion-benne à caisse aluminium basculante

0 EUR

Nature	Fournitures
CPV	`34100000`
Lieu	ST GEORGES SUR LOIRE, FRG02, France
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	29/05/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre	180 jours
Ouverture offres	29/05/2026 à 13:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Nantes
Delais	Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes

Lot 2026DST02_12 — Deux véhicules utilitaires légers type camions-bennes à caisse basculante

0 EUR

Nature	Fournitures
CPV	`34100000`
Lieu	ST GEORGES SUR LOIRE, FRG02, France
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	29/05/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre	180 jours
Ouverture offres	29/05/2026 à 13:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Nantes
Delais	Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes

Lot 2026DST02_13 — Un véhicule utilitaire léger type camion-benne bi-benne à caisse basculante

0 EUR

Nature	Fournitures
CPV	`34100000`
Lieu	ST GEORGES SUR LOIRE, FRG02, France
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/05/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre	180 jours
Ouverture offres	29/05/2026 à 13:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Nantes
Delais	Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes

Lot 2026DST02_14 — Un broyeur frontal pour tracteur

0 EUR

Nature	Fournitures
CPV	`34100000`
Lieu	ST GEORGES SUR LOIRE, FRG02, France
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/05/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre	180 jours
Ouverture offres	29/05/2026 à 13:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Nantes
Delais	Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes

Lot 2026DST02_15 — Un broyeur horizontal arrière pour tracteur

0 EUR

Nature	Fournitures
CPV	`34100000`
Lieu	ST GEORGES SUR LOIRE, FRG02, France
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/05/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre	180 jours
Ouverture offres	29/05/2026 à 13:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Nantes
Delais	Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes

Organisations

Communauté de Communes Loire Layon Aubance

SIRET	`20007155300016`
Adresse	1 rue Adrien Meslier, 49170 ST GEORGES SUR LOIRE
NUTS	FRG02
Pays	France
Contact	Le Président de la Communauté de communes en exercice
Email	contact@loirelayonaubance.fr
Telephone	+33 241749374
Site web	http://www.loirelayonaubance.fr/

Tribunal Administratif de Nantes

SIRET	`92084215000012`
Adresse	6 allée de l'Ile Gloriette, 44041 NANTES CEDEX 1
NUTS	FR101
Pays	France
Email	greffe.ta-nantes@juradm.fr
Telephone	+33 240994600

Informations sur l'avis

Identifiant	`87fb36bd-750d-41f5-9b2c-e46fff9e2cfe`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	22/04/2026 a 16:15
Langue	Français

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