Acheteur

Nom officiel	Communauté de communes Terres des Confluences
SIRET	20006632200013
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	636 rue des Confluences, 82102 Castelsarrasin
NUTS	FRJ28
Pays	France
Point de contact	Thierry JAMAIN — Président
Email	c.leloup@terresdesconfluences.fr
Téléphone	+33 563955600
Site internet	http://www.terresdesconfluences.fr/

Procédure

Titre	Acquisition d'une pelle mécanique sur roues neuve
Identifiant	fa45c140-4705-4ab5-864a-97323f640589
Ref. interne	PPP1L5-125/6068/26F004
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	43261000

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	280 000 EUR

Lot

Intitule	Acquisition d'une pelle mécanique sur roues neuve
Nature	Fournitures
CPV	43261000
Lieu	ST NICOLAS DE LA GRAVE, FRJ28, France
Durée	6 mois
Montant estimé	280 000 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	01/09/2026 à 12:00 (36j restants)
Validité offre	120 jours
Ouverture offres	01/09/2026 à 12:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Toulouse
Delais	Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Toulouse

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	097886bb-7c5e-473a-ae7c-2fafb612aaae
Type	Avis de marché
Date d'envoi	24/07/2026 a 10:46
Langue	Français

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