Acquisition de deux camions 12T neufs à caisse sèche pour le Centre Hospitalier de l’Arrondissement de Montreuil-sur Mer (CHAM)
Le CHU Amiens-Picardie recherche l'acquisition de deux camions 12T neufs à caisse sèche pour le Centre Hospitalier de Montreuil-sur-Mer. Le marché concerne des fournitures, mais le montant et le nombre de lots ne sont pas précisés.
Acquisition de deux camions 12T neufs à caisse sèche pour le Centre Hospitalier de l’Arrondissement de Montreuil-sur Mer (CHAM)
Identifiant
1247b3d2-3c1c-4faf-8134-de5eefa8559b
Ref. interne
25HA0082
Type
Procédure ouverte
Nature
Fournitures
CPV principal
34100000
Lieu d'exécution
NUTS
FRE12
Pays
France
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 € HT sur sa durée totale. L’accord cadre est passé pour une période ferme de 48 mois à compter de la date de réception de la notification par le titulaire.
Lot
Intitule
Acquisition de deux camions 12T neufs à caisse sèche pour le Centre Hospitalier de l’Arrondissement de Montreuil-sur-Mer (CHAM)
Les candidats disposent des voies de recours
suivantes : Le Référé précontractuel (articles L. 5 511 à L. 55 112 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 55 113 à L. 55 123 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 5 517 du CJA. Le Recours de pleine
juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisations
CHU Amiens-Picardie (Etablissement support du GHT SLS)
SIRET
26800014800125
Adresse
1 Rond-Point du Professeur Christian Cabrol, 80054 Amiens cedex 1