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Acquisition de divers documents

Fournitures Procédure ouverte 95 35j restants
Acheteur
Nom officielAgglomération Roissy Pays de France
SIRET53867
Forme juridiqueAutorité locale
ActivitéServices d'administration générale
Adresse6 Bis Avenue Charles De Gaulle, 95700 Roissy-En-France
NUTSFR108
PaysFrance
Point de contactDOLL Pascal — Président
Emailservicemarches@roissypaysdefrance.fr
Téléphone0134290306
Site internethttps://www.roissypaysdefrance.fr
Profil acheteurhttps://www.roissypaysdefrance.fr/marches-publics
Procédure
TitreAcquisition de divers documents
DescriptionLa présente consultation concerne l'acquisition de divers documents pour les services de la communauté d'agglomération Roissy Pays de France et plus généralement pour les équipements intercommunaux de la lecture publique.
Le montant maximum de l'accord-cadre s'élève à 4 710 000 euro(s) HT pour une durée de 4 ans
Identifiantaf0be91a-bc84-4041-9f88-b4ff31a29569
Ref. interne26178_184
TypeProcédure ouverte
NatureFournitures
CPV principal22113000
Lieu d'exécution
NUTSFR108
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur : https://www.roissypaysdefrance.fr/marches-publics
La présente consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental obligatoires, définies à l'article 6 du Ccap
Lots (7)
Lot 1 — Acquisition d'ouvrages adultes
DescriptionAccord-cadre n° : 26178 | Montant maximum sur 4 ans = 1 350 000 euro(s) HT
NatureFournitures
CPV22113000
LieuFR108, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 18/12/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres18/12/2026 à 12:30
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Cergy-Pontoise
DelaisLes voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lot 2 — Acquisition d'ouvrages jeunesse
DescriptionAccord-cadre n° : 26179 | Montant maximum sur 4 ans = 1 280 000 euro(s) HT
NatureFournitures
CPV22113000
LieuFR108, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 18/12/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres18/12/2026 à 12:30
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Cergy-Pontoise
DelaisLes voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lot 3 — Bandes dessinées adultes et jeunesse
DescriptionAccord-cadre n° : 26180 | Montant maximum sur 4 ans = 850 000 euro(s) HT
NatureFournitures
CPV22113000
LieuFR108, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
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DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 18/12/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres18/12/2026 à 12:30
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Cergy-Pontoise
DelaisLes voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lot 4 — Acquisition d'ouvrages pour les publics empêchés
DescriptionAccord-cadre n° : 26181 | Montant maximum sur 4 ans = 150 000 euro(s) HT
NatureFournitures
CPV22113000
LieuFR108, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 18/12/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres18/12/2026 à 12:30
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Cergy-Pontoise
DelaisLes voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lot 5 — Acquisition de livres neufs soldés
DescriptionAccord-cadre n° : 26182 | Montant maximum sur 4 ans = 130 000 euro(s) HT
NatureFournitures
CPV22113000
LieuFR108, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 18/12/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres18/12/2026 à 12:30
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Cergy-Pontoise
DelaisLes voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lot 6 — Acquisition de documents sonores musicaux pour adultes et enfants
DescriptionAccord-cadre n° : 26183 | Montant maximum sur 4 ans = 300 000 euro(s) HT
NatureFournitures
CPV22113000
LieuFR108, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 18/12/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres18/12/2026 à 12:30
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Cergy-Pontoise
DelaisLes voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lot 7 — Acquisition de supports audiovisuels pour enfants et adultes avec droits de prêt et/ou de consultation
DescriptionAccord-cadre n° : 26184 | Montant maximum sur 4 ans = 650 000 euro(s) HT
NatureFournitures
CPV22113000
LieuFR108, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 18/12/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres18/12/2026 à 12:30
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Cergy-Pontoise
DelaisLes voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRETBE3D0AE4-C8AD-2C42-A4C71CEAB350F69D
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
Agglomération Roissy Pays de France
SIRET53867
Adresse6 Bis Avenue Charles De Gaulle, 95700 Roissy-En-France
NUTSFR108
PaysFrance
ContactDOLL Pascal
Emailservicemarches@roissypaysdefrance.fr
Telephone0134290306
Site webhttps://www.roissypaysdefrance.fr
Communauté d'agglomération Roissy Pays de France
SIRETBE3D0B0C-CECA-787A-7A426EACD9CBBD45
Adresse6 bis Avenue Charles de Gaulle, 95700 Roissy-En-France
NUTSFR108
PaysFrance
Contact01 34 29 03 06
Emailservicemarches@roissypaysdefrance.fr
Telephone0134290306
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
SIRETBE3D0B1F-D2BB-89DA-E1B5A942734AD61F
Adresse2-4 bd de l'Hautil, 95027 Cergy-Pontoise
NUTSFR108
PaysFrance
Emailgreffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Telephone0130173400
Informations sur l'avis
Identifiant07545399-6bbf-48d3-a083-487c99557eaf
TypeAvis de marché
Date d'envoi10/11/2026 a 17:10
LangueFrançais

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