Acquisition de données relatives à la promotion immobilière - Années 2026 à 2029
Acheteur
| Nom officiel | Le Mans Métropole |
|---|---|
| Adresse | Service Commande Publique et Achats, 16 avenue François Mitterrand, CS40010, 72039 Le Mans |
| Point de contact | Le Président |
| marches@lemans.fr | |
| Téléphone | 0243473731 |
| Site internet | http://www.lemans.fr |
| Profil acheteur | http://www.sarthe-marchespublics.fr |
Procédure
| Titre | Acquisition de données relatives à la promotion immobilière - Années 2026 à 2029 |
|---|---|
| Identifiant | 26_47_FCS_AJ_DR_SB |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
Lieu d'exécution
| Lieu | LE MANS 72039 |
|---|
Informations générales
| Date limite | 13/07/2026 pm 17:00 (37j restants) |
|---|
Critères d'attribution
Voir le cahier des charges
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Marché périodique : OUI
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : courant du 2ème semestre 2029
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111
44041 Nantes
Tél : 0240994600 Fax : 0240994658Mel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Web : http://nantes.tribunal-administratif.fr
Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
44042 NantesCedex 1
Tél : 0253467983 Fax : 0253467979Mel : Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Web : http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111
44041 Nantes
Tél : 0240994600 Fax : 0240994658Mel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière
Renseignements administratifs : Anne Javaudin - 02.43.47.49.78 Renseignements techniques : Yann Crucy - 02.43.47.39.35
Motifs exclusion : le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Marché périodique : OUI
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : courant du 2ème semestre 2029
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111
44041 Nantes
Tél : 0240994600 Fax : 0240994658Mel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Web : http://nantes.tribunal-administratif.fr
Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
44042 NantesCedex 1
Tél : 0253467983 Fax : 0253467979Mel : Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Web : http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111
44041 Nantes
Tél : 0240994600 Fax : 0240994658Mel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière
Renseignements administratifs : Anne Javaudin - 02.43.47.49.78 Renseignements techniques : Yann Crucy - 02.43.47.39.35
Motifs exclusion : le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
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