Acquisition De Materiel De Brosserie
Acheteur
| Nom officiel | Mairie de Gonesse |
|---|---|
| SIRET | 21950277000015 |
| Adresse | 95503 GONESSE |
| Point de contact | service marchés publics |
| Téléphone | +33 134451182 |
Procédure
| Titre | ACQUISITION DE MATERIEL DE BROSSERIE |
|---|---|
| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 4 500.00 Euro(s) H.T. et le montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 180 000.00 Euro(s) H.T. Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de matériels de brosserie pour le bon fonctionnement des services de la ville de Gonesse |
| Identifiant | 26F03 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Fournitures |
| CPV principal | 39224300 |
Lieu d'exécution
| Lieu | 66 RUE DE PARIS 95503 - GONESSE |
|---|
Informations générales
| Durée | 36 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 14/08/2026 pm 23:59 (41j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Capacité économique : Autres exigences économiques ou financières : - La lettre de candidature ou Dc1
- Le Dc2 Ou le Dume disponible sur le site du Ministère de l'Economie
Autres exigences économiques ou financières : - Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, Autres exigences économiques ou financières : - Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la société, Autres exigences économiques ou financières : - Les attestations d'assurance responsabilité civile en cours de validité et garantissant les prestations objet du présent accord-cadre. Autres exigences économiques ou financières : - La liste de principales prestations exécutées au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé, Autres exigences économiques ou financières : - Présentation de la société
Capacité économique : Autres exigences économiques ou financières : - La lettre de candidature ou Dc1
- Le Dc2 Ou le Dume disponible sur le site du Ministère de l'Economie
Autres exigences économiques ou financières : - Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, Autres exigences économiques ou financières : - Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la société, Autres exigences économiques ou financières : - Les attestations d'assurance responsabilité civile en cours de validité et garantissant les prestations objet du présent accord-cadre. Autres exigences économiques ou financières : - La liste de principales prestations exécutées au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé, Autres exigences économiques ou financières : - Présentation de la société
L'accord-cadre est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec des seuils annuels minimum et maximum suivants :
- Minimum annuel : 1 500.00 euro(s)
- Maximum annuel : 60 000.00 euro(s)
L'accord-cadre débute à compter de sa notification. Il est renouvelable tacitement tous les ans à sa date d'anniversaire et ce jusqu'au 25 août 2029.
Une négociation sera menée avec les candidats à la suite de l'analyse des offres. Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales sans négociation conformément à l'article R2123-5 du code de la commande publique
- Minimum annuel : 1 500.00 euro(s)
- Maximum annuel : 60 000.00 euro(s)
L'accord-cadre débute à compter de sa notification. Il est renouvelable tacitement tous les ans à sa date d'anniversaire et ce jusqu'au 25 août 2029.
Une négociation sera menée avec les candidats à la suite de l'analyse des offres. Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales sans négociation conformément à l'article R2123-5 du code de la commande publique
Lot
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|
Comment ça fonctionne
1
Décrivez votre activité et vos compétences
2
Recevez des marchés triés par pertinence
3
Évaluez et affinez vos recommandations