Acheteur

Nom officiel	Département de Vaucluse
SIRET	22840001600017
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	rue Viala, 84000 Avignon
NUTS	FRL06
Pays	France
Email	commande.publique@vaucluse.fr
Téléphone	+33 432407953
Site internet	https://www.vaucluse.fr
Profil acheteur	https://vaucluse.sudest-marchespublics.com

Procédure

Titre	Acquisition de mobiliers pour le Département de Vaucluse - Lot n°9 : Mobilier d'extérieur
Description	Acquisition de mobiliers pour le Département de Vaucluse et pour les établissements publics du Département de Vaucluse (35 collèges, 6 cités mixtes, centres routiers départementaux, espaces départementaux de solidarités) - Mobilier d'extérieur
Identifiant	706fb4c0-b2d0-4961-9d69-3e11a628af3c
Ref. interne	AB/LD RELANCE
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	39113600

Lieu d'exécution

NUTS	FRL06
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Mobilier d'extérieur
Description	Banc, corbeille
Nature	Fournitures
CPV	39113600
Lieu	FRL06, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	08/06/2026 à 16:30 (30j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal Administratif de Nîmes

Delais

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché ; - Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	230ce13d-5d47-4cc5-866b-f492468d3e4e
Type	Avis de marché
Date d'envoi	06/05/2026 a 17:20
Langue	Français

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