Acquisition de pièces détachées et d'accessoires pour les véhicules de moins de 3,5t (PTAC) de la Communauté d'Alès Agglomération

Fournitures Procédure adaptée 30 34j restants

Acheteur

Nom officiel	Alès Agglomération
SIRET	`20006691800018`
Adresse	30100 Ales
Point de contact	Mme Emmanuelle BONSANG - Direction Commande Publique - Ingénierie du Bâtiment - Service Marchés Publics
Email	Emmanuelle.bonsang@alesagglo.fr
Téléphone	+33 466254981
Profil acheteur	https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Imxr9M-y7T

Procédure

Titre	Acquisition de pièces détachées et d'accessoires pour les véhicules de moins de 3,5t (PTAC) de la Communauté d'Alès Agglomération
Description	Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées et accessoires destinés aux véhicules de moins de 3,5 tonnes d'Alès Agglomération.
Identifiant	`EB-Pièces véhicules-AGGLO`
Type	Procédure adaptée
Nature	Fournitures
CPV principal	`34300000`

Lieu d'exécution

Lieu	Garage Intracommunautaire d'Alès Agglomération

Informations générales

Durée	12 mois
Variantes	Non autorisées
Date limite	11/12/2026 pm 12:00 (34j restants)

Conditions de participation

Aptitude : Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Capacité économique : Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Capacité technique : Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)

Instance/organe chargé(e) des procédures de recours/médiation : Tribunal Administratif de Nîmes

Lots (3)

Lot 1 — Lot 1 : Acquisition de pièces détachées, d'accessoires électriques et d'éclairages Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1er Ordre de Service, reconductible expressément 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Variation des prix : fermes la première année d'exécution, révisables annuellement en cas de reconduction. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation). Variantes non autorisées. La valeur annuelle estimée du marché mentionnée ci-après est communiquée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement contractuel de la Communauté d'Alès Agglomération.

CPV	`34300000`
Lieu	Garage Intracommunautaire d'Alès Agglomération - Avenue Monge - Zi de Bruèges - 30100 Alès

Lot 2 — Lot 2 : Acquisition de pièces détachées et d'accessoires mécaniques Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1er Ordre de Service, reconductible expressément 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Variation des prix : fermes la première année d'exécution, révisables annuellement en cas de reconduction. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation). Variantes non autorisées. La valeur annuelle estimée du marché mentionnée ci-après est communiquée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement contractuel de la Communauté d'Alès Agglomération.

CPV	`34300000`
Lieu	Garage Intracommunautaire d'Alès Agglomération - Avenue Monge - Zi de Bruèges 30100 Alès

Lot 3 — Lot 3 : Acquisition de toutes pièces détachées et d'accessoires (autre que mécanique ou électrique) Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1er Ordre de Service, reconductible expressément 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Variation des prix : fermes la première année d'exécution, révisables annuellement en cas de reconduction. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation). Variantes non autorisées. La valeur annuelle estimée du marché mentionnée ci-après est communiquée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement contractuel de la Communauté d'Alès Agglomération.

CPV	`34300000`
Lieu	Garage Intracommunautaire d'Alès Agglomération - Avenue Monge - Zi de Bruèges 30100 Alès

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