ACQUISITION DE VÉHICULES ET ENGINS

Fournitures Procédure ouverte 19 28j restants 0 EUR

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Acheteur

Nom officiel	HAUTE CORREZE COMMUNAUTE
SIRET	`20006674400018.`
Forme juridique	Groupement de pouvoirs adjudicateurs
Activité	Services d'administration générale
Adresse	23 PARC D'ACTIVITES DU BOIS SAINT MICHEL, 19200 Ussel
NUTS	FRI21
Pays	France
Email	vlopez@hautecorrezecommunaute.fr
Téléphone	0555953538
Profil acheteur	https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

Procédure

Titre	ACQUISITION DE VÉHICULES ET ENGINS
Description	Le marché est un l'accord-cadre à bons de commande subséquents passé par Haute Corrèze Communauté pour l'acquisition de véhicules et engins, toutes typologies, neufs et d'occasion. L'accord-cadre est structuré en 13 lots. Pour chaque lot, 3 opérateurs économiques sont retenus comme Titulaires. Chaque bon de commande fait l'objet d'une remise en concurrence systématique entre les Titulaires du lot concerné.
Identifiant	`fbb41ecb-24be-4289-b72f-37daef356fdd`
Ref. interne	`2026-47`
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	`34100000`

Lieu d'exécution

NUTS	FRI21
Ville	USSEL
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	0 EUR

Lots (13)

Lot 1 — Lot 1-Véhicules légers particuliers et utilitaires légers - Thermiques / Hybrides

0 EUR

Nature	Fournitures
CPV	`34100000`
Lieu	USSEL, FRI21, France
Durée	1 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	21/09/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Non autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINSITRATIF DE LIMOGES

Lot 2 — Lot 2-Véhicules légers particuliers et utilitaires légers - 100 % Électriques

Nature	Fournitures
CPV	`34100000`
Lieu	USSEL, FRI21, France
Durée	1 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	21/09/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Non autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINSITRATIF DE LIMOGES

Lot 3 — Lot 3-Minibus et véhicules de transport collectif - 5 à 7 places

Nature	Fournitures
CPV	`34100000`
Lieu	USSEL, FRI21, France
Durée	1 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	21/09/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Non autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINSITRATIF DE LIMOGES

Lot 4 — Lot 4-Minibus et véhicules de transport collectif - 9 places et plus

Nature	Fournitures
CPV	`34100000`
Lieu	USSEL, FRI21, France
Durée	1 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	21/09/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Non autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINSITRATIF DE LIMOGES

Lot 5 — Lot 5-Fourgons et grands utilitaires (PTAC ≤ 3,5 t) - Thermiques

Nature	Fournitures
CPV	`34100000`
Lieu	USSEL, FRI21, France
Durée	1 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	21/09/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Non autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINSITRATIF DE LIMOGES

Lot 6 — Lot 6-Fourgons et grands utilitaires (PTAC ≤ 3,5 t) - Électriques

Nature	Fournitures
CPV	`34100000`
Lieu	USSEL, FRI21, France
Durée	1 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	21/09/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Non autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINSITRATIF DE LIMOGES

Lot 7 — Lot 7-Poids lourds, TPPC et véhicules de voirie (PTAC > 3,5 t)

Nature	Fournitures
CPV	`34100000`
Lieu	USSEL, FRI21, France
Durée	1 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	21/09/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Non autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINSITRATIF DE LIMOGES

Lot 8 — Lot 8-SUV, 4x4 et véhicules tout-terrain - Thermiques / Hybrides

Nature	Fournitures
CPV	`34100000`
Lieu	USSEL, FRI21, France
Durée	1 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	21/09/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Non autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINSITRATIF DE LIMOGES

Lot 9 — Lot 9-SUV et véhicules tout-terrain - 100 % Électriques

Nature	Fournitures
CPV	`34100000`
Lieu	USSEL, FRI21, France
Durée	1 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	21/09/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Non autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINSITRATIF DE LIMOGES

Lot 10 — Lot 10-MOBILITE Sport Nature

Nature	Fournitures
CPV	`34100000`
Lieu	USSEL, FRI21, France
Durée	1 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	21/09/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Non autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINSITRATIF DE LIMOGES

Lot 11 — Lot 11-Engins motorisés - Espaces verts et manutention

Nature	Fournitures
CPV	`34100000`
Lieu	USSEL, FRI21, France
Durée	1 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	21/09/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Non autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINSITRATIF DE LIMOGES

Lot 12 — Lot 12-Remorques légères (PTAC ≤ 750 kg)

Nature	Fournitures
CPV	`34100000`
Lieu	USSEL, FRI21, France
Durée	1 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	21/09/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Non autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINSITRATIF DE LIMOGES

Lot 13 — Lot 13-Remorques lourdes (PTAC > 750 kg)

Nature	Fournitures
CPV	`34100000`
Lieu	USSEL, FRI21, France
Durée	1 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
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Langue	Français
Date limite	21/09/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Non autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINSITRATIF DE LIMOGES

Organisations

HAUTE CORREZE COMMUNAUTE

SIRET	`20006674400018.`
Adresse	23 PARC D'ACTIVITES DU BOIS SAINT MICHEL, 19200 Ussel
NUTS	FRI21
Pays	France
Email	vlopez@hautecorrezecommunaute.fr
Telephone	0555953538

TRIBUNAL ADMINSITRATIF DE LIMOGES

SIRET	`178700050`
Adresse	87000 LIMOGES
NUTS	FRI23
Pays	France

Informations sur l'avis

Identifiant	`98766e28-a299-4bb4-8730-4385bf7444cb`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	21/08/2026 a 17:02
Langue	Français

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Informations générales

Lots (13)

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

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