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Acquisition de vêtements de travail, de chaussures de sécurité et d'équipements de protection individuelle (Relance lots 3 et 6)

La Ville de Drancy recherche des fournisseurs pour des vêtements de travail, des chaussures de sécurité et des équipements de protection individuelle, avec 2 lots disponibles : Vêtements de Ville et Vêtements de Haute visibilité. Montant total : 0 EUR.

Fournitures Procédure ouverte 93 31j restants 0 EUR
Acheteur
Nom officielVille de Drancy
SIRET219 300 290 000 18
Forme juridiqueAutorité locale
ActivitéServices d'administration générale
AdressePlace de l'Hôtel de Ville, 93700 Drancy
NUTSFR106
PaysFrance
Emailmarches.publics@drancy.fr
Téléphone0148965046
Site internethttps://www.drancy.fr
Profil acheteurhttps://www.achatpublic.com
Procédure
TitreAcquisition de vêtements de travail, de chaussures de sécurité et d'équipements de protection individuelle (Relance lots 3 et 6)
Identifiant12b7ca86-b9db-431f-ba2e-15843fa4d948
Ref. interneF2026-VET-TRAV-REL/MM
TypeProcédure ouverte
NatureFournitures
CPV principal18100000
Lieu d'exécution
NUTSFR106
VilleSeine-Saint-Denis
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Montant estimé0 EUR
Réalisation de livraisons complémentaires
L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du présent marché en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-4 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés de fournitures, passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures, soit à l'extension de fournitures.
L'acheteur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
En application de l'article R. 2142-21 du Code de la commande publique, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
- En qualité de membres de plusieurs groupements
Les candidats sont informés que l'adresse mail utilisée pour le dépôt de leur offre servira aux échanges éventuels via la plateforme du profil acheteur (demandes de compléments, de précisions, de rectifications, de régularisations...) ainsi qu'à l'envoi des courriers de rejet et d'attribution et à la notification du marché.
En cas d'adresses courriels différentes, celle indiquée dans le registre des dépôts du profil acheteur primera sur les autres.
Le candidat ne pourra se prévaloir de la non-réception d'une information dès lors que le courriel indiqué dans le registre des dépôts du profil acheteur comporte une erreur (faute de frappe, mauvais destinataire).
Les documents à remettre dans le cadre de la candidature sont précisés à l'article 5.1 du Règlement de la consultation.
Afin d'optimiser l'analyse des offres et de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats fourniront gratuitement et obligatoirement, sous peine de rejet de leur offre les échantillons listés au fichier "ECHANTILLONS" propre à chaque lot. Les modalités de remise des échantillons sont précisées à l'article 5.2 du règlement de consultation.
Les montants maximum indiqués dans le présent avis sont des montants maximum annuels.
Lots (2)
Lot LOT-0012 — LOT 3 Vêtements de Ville
DescriptionAccord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel par lot, passé en application des articles L2125-1 1°,
R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées :
- des prix du bordereau des prix unitaires (BPU) ;
- des prix du ou des catalogues éventuels du fournisseur auxquels sera appliqué la remise consentie
Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins.

Les bons de commandes pourront être notifiés jusqu'au dernier jour de validité du marché et leur exécution peut se poursuivre au-delà.
NatureFournitures
CPV18100000
LieuDrancy, FR106, France
Durée4 ans
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 04/05/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre5 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif
DelaisLes voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Lot LOT-0015 — LOT 6 Vêtements de Haute visibilité
DescriptionAccord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel par lot, passé en application des articles L2125-1 1°,
R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées :
- des prix du bordereau des prix unitaires (BPU) ;
- des prix du ou des catalogues éventuels du fournisseur auxquels sera appliqué la remise consentie
Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins.

Les bons de commandes pourront être notifiés jusqu'au dernier jour de validité du marché et leur exécution peut se poursuivre au-delà.
NatureFournitures
CPV18100000
LieuDrancy, FR106, France
Durée4 ans
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 04/05/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre5 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif
DelaisLes voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisations
Tribunal Administratif
SIRET130 006 869 00015
Adresse93100 Montreuil
NUTSFR106
PaysFrance
Emailgreffe.ta-montreuil@juradm.fr
Telephone01 49 20 20 00
Site webhttp://montreuil.tribunal-administratif.fr
Ville de Drancy
SIRET219 300 290 000 18
AdressePlace de l'Hôtel de Ville, 93700 Drancy
NUTSFR106
PaysFrance
Emailmarches.publics@drancy.fr
Telephone0148965046
Site webhttps://www.drancy.fr
Informations sur l'avis
Identifianted45f337-5330-4dbd-b8a7-1212e1c4eceb
TypeAvis de marché
Date d'envoi31/03/2026 a 14:23
LangueFrançais

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